Semaine du 15 juin 2026
ANJARJELAutorité nationale des jeux
« Mardi 16 juin 2026 Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2025 - Examen du rapport pour avis Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis Contrôle budgétaire - Le village olympique et paralympique des Jeux de Paris 2024 - Communication Mercredi 17 juin 2026 Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale, relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 - Examen du rapport L'imposition des hauts patrimoines - Communication Audition de M. »
Mardi 16 juin 2026 Projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025 - Examen du rapport pour avis Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis Contrôle budgétaire - Le village olympique et paralympique des Jeux de Paris 2024 - Communication Mercredi 17 juin 2026 Projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale, relative aux résultats de la gestion et