Séance du 8 novembre 2023 — séance publique
« …entreprise européenne à savoir les concevoir et les produire –, mais aussi à la cyberdéfense et à la cybersécurité – Atos est le premier partenaire des jeux Olympiques et Paralympiques en la matière –, ou encore, comme vous l’avez rappelé, à la supervision de notre parc nucléaire. Mme Valérie Boyer. Et la réponse ? M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué. Cependant, contrairement à ce qui a été proposé, notamment à l’Assemblée nationale, le Gouvernement n’est pas favorable à la nationalisation d’Atos, comme le ministre de l’économie et des finances l’a rappelé ce matin. »
Sommaire Présidence de M. Gérard Larcher Secrétaire : Mme Patricia Schillinger. 1. Procès-verbal 2. Questions d’actualité au Gouvernement situation à gaza et envoi d’armes M. Guillaume Gontard ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre . antisémitisme (i) M. Dominique de Legge ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Dominique de Legge . accompagnement des agriculteurs après la tempête ciaran Mme Nadège Havet ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire . mineurs non accompagnés Mme Laure Darcos ; Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité . éligibilité des territoires ruraux aux nouvelles conditions du prêt à taux zéro M. Christian Bilhac ; M. Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement . antisémitisme (ii) M. Hussein Bourgi ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Hussein Bourgi . annonces du gouvernement à la suite des émeutes de l’été 2023 M. Pierre Barros ; Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la citoyenneté et de la ville ; M. Pierre Barros . position des maires face aux mariages d’étrangers en situation irrégulière M. Olivier Henno ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Olivier Henno . maintien d’atos dans le giron français M. Cédric Perrin ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique ; M. Cédric Perrin . aide médicale de l’état M. Patrick Kanner ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre . rapport des inspections généra