Séance du 6 mars 2024 — séance publique
« …Pascal Martin ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Pascal Martin . surcoûts de production des epr de deuxième génération M. Yannick Jadot ; Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique ; M. Yannick Jadot . affiche officielle des jeux olympiques et paralympiques M. Roger Karoutchi ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Roger Karoutchi . situation des producteurs de canne à sucre Mme Solanges Nadille ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire . fiscalité des airbnb M. Max Brisson ; M. Guillaume Kasbarian, ministr… »
Sommaire Présidence de M. Gérard Larcher Secrétaires : M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy. 1. Procès-verbal 2. Salut aux auditeurs de l’Institut du Sénat 3. Questions d’actualité au Gouvernement mise en œuvre du dispositif france ruralités revitalisation M. Jean-Luc Brault ; Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité ; M. Jean-Luc Brault . accord franco-canadien et ceta Mme Annick Girardin ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe . violences subies par les directeurs d’école Mme Marie-Pierre Monier ; Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Marie-Pierre Monier . réduction des crédits budgétaires consacrés au logement Mme Marianne Margaté ; M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement . dispositif d’indemnisation des catastrophes naturelles M. Pascal Martin ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Pascal Martin . surcoûts de production des epr de deuxième génération M. Yannick Jadot ; Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique ; M. Yannick Jadot . affiche officielle des jeux olympiques et paralympiques M. Roger Karoutchi ; Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ; M. Roger Karoutchi . situation des producteurs de canne à sucre Mme Solanges Nadille ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire . fiscalité des airbnb M. Max Brisson ; M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique e