Séance du 4 juin 2024 — séance publique
« …difficultés des élèves à trouver un stage Question n° 1345 de Mme Marie Mercier. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées. expulsion de résidents des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux olympiques et paralympiques 2024 Question n° 1337 de M. Thomas Dossus. – Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ; M. Thomas Dossus. souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs Question n° 652 de Mme Élisabeth Doineau. – Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; Mme Élisabeth Doineau. aménagements et construc… »
Sommaire Présidence de M. Alain Marc Secrétaires : M. Guy Benarroche, Mme Alexandra Borchio Fontimp. 1. Procès-verbal 2. Questions orales avenir des établissements privés de santé Question n° 1237 de M. Max Brisson. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées ; M. Max Brisson. financement de l’avenant 33 du 22 février 2023 Question n° 1303 de Mme Marie-Claire Carrère-Gée. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées. établissement d’un centre hospitalier universitaire en seine-et-marne Question n° 1307 de M. Aymeric Durox. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées. réglementation liée aux travaux d’ordre non électrique réalisés aux abords des ouvrages électriques aériens Question n° 1311 de M. Gilbert Favreau. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées ; M. Gilbert Favreau. situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le cher Question n° 1325 de M. Rémy Pointereau. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées. modalités d’intégration des praticiens médicaux à diplômes hors union européenne Question n° 1221 de Mme Frédérique Gerbaud. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées. situation financière des établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes Question n° 1249 de M. Denis Bouad. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées ; M. Denis Bouad. décret d’application relatif au cumul de l’allocation adulte handicapé et de l’indemnité de fonction élective locale Question n° 1275 de M. Éric Kerrouche. – Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées ; M. Éric Kerrouche. situation budgétaire cr