Séance du 31 janvier 2024 — séance publique
« …Jacques Grosperrin. Ce ne sont pas les jeux Olympiques ! M. Gabriel Attal, Premier ministre. … sans chercher à punir, à taxer et à brutaliser. Cette planification se construira avec les territoires – j’y reviendrai. Elle s’adaptera aux défis et aux besoins de chacun d’eux. Cela étant dit, je reste parfaitement lucide : nous n’avons pas réglé tous les problèmes, il reste évidemment des difficultés dans notre pays. Il y a des Français qui souffrent. Il y a des Français qui doutent. Il y a des Français qui attendent. Il y a même des Français qui n’attendent plus rien, parce qu’ils n’y croient plus ! (Exclamations sur les travées du groupe SER.) Je suis conscient du chemin qu’il reste à parcourir pour restaurer la confiance, pour arriver à ce d… »
Sommaire Présidence de M. Gérard Larcher Secrétaires : M. Jean-Michel Arnaud, Mme Catherine Conconne. 1. Procès-verbal 2. Déclaration du gouvernement suivie d’un débat M. Gabriel Attal, Premier ministre M. Bruno Retailleau M. Patrick Kanner M. Hervé Marseille M. François Patriat Mme Cécile Cukierman M. Claude Malhuret Mme Maryse Carrère M. Guillaume Gontard M. Joshua Hochart M. Gabriel Attal, Premier ministre Suspension et reprise de la séance PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud 3. Société du bien-vieillir en France . – Suite de la discussion en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission Article 3 bis (supprimé) Amendement n° 132 rectifié de Mme Annie Le Houerou. – Rejet. L’article demeure supprimé. Article 3 ter Amendement n° 281 de Mme Céline Brulin. – Rejet. Adoption de l’article. Article 4 Amendement n° 44 rectifié de Mme Anne-Sophie Romagny. – Retrait. Amendement n° 168 rectifié ter de M. Alain Milon. – Adoption. Amendement n° 330 rectifié de M. Laurent Somon. – Adoption. Amendement n° 189 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet. Amendement n° 190 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet. Amendement n° 45 rectifié de Mme Anne-Sophie Romagny. – Retrait. Amendement n° 338 de Mme Annick Billon. – Retrait. Amendement n° 263 de Mme Céline Brulin. – Rejet. Adoption de l’article modifié. Après l’article 4 Amendement n° 348 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel. Amendement n° 210 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet. Amendements identiques n os 133 rectifié de M. Pierre-Alain Roiron et 191 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet des deux amendements. Amendement n° 41 rectifié de M. Joshua Hochart. – Retrait. Amendement n° 42 rectifié de M. Joshua Hochart. – Retrait. Article 5 Mme Monique Lubin Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités Adoption de l’article. Après l’article 5 Amendement n° 292 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet. Article 5 bis A Amendement n° 353 du