Séance du 30 janvier 2024 — séance publique
« …« En cette année 2024, nous accueillerons le monde, un monde bouleversé et divisé. Oui, nous accueillerons le monde à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques. « La France rime avec puissance. La France est un repère et un idéal. C’est un patrimoine, témoin d’une histoire millénaire. C’est un héritage moral, celui de la patrie où sont nés les droits de l’homme. C’est un modèle social protecteur, envié dans le monde entier. « La France, c’est le pays de la création, que nous soutenons et qui nous fait rayonner. C’est la patrie de la recherche, à laquelle nous donnons des moyens sans précédent. C’est la nation de l’innovation, qui construit le monde de demain, celui de 2030. « La France, ce sont nos jeunes qu… »
Sommaire Présidence de M. Gérard Larcher Secrétaires : Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot. 1. Procès-verbal 2. Politique générale . – Lecture d’une déclaration du Gouvernement M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Suspension et reprise de la séance PRÉSIDENCE DE M. Alain Marc 3. Condamnés terroristes et lutte antiterroriste . – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié Vote sur l’ensemble M. Louis Vogel M. Philippe Bonnecarrère M. Guy Benarroche M. Ian Brossat M. Michel Masset Mme Patricia Schillinger M. Jérôme Durain M. Marc-Philippe Daubresse M. Stéphane Ravier Adoption, par scrutin public solennel n° 114, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié. M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer Suspension et reprise de la séance 4. Modification de l’ordre du jour 5. Société du bien-vieillir en France . – Discussion en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission Discussion générale : Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires sociales Mme Jocelyne Guidez, rapporteure de la commission des affaires sociales Mme Elsa Schalck, rapporteure pour avis de la commission des lois M. Jean-Marie Vanlerenberghe Mme Anne Souyris Mme Céline Brulin Mme Guylène Pantel Mme Solanges Nadille Mme Corinne Féret M. Philippe Mouiller M. Stéphane Ravier M. Daniel Chasseing Mme Anne-Sophie Romagny Mme Christine Bonfanti-Dossat M. Khalifé Khalifé Mme Catherine Vautrin, ministre Clôture de la discussion générale. Avant l’article 1 er Amendement n° 89 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet. Article 1 er M. Stéphane Demilly Mme Laurence Harribey Amendements identiques n os 226 rectifié de Mme Corinne Bourcier et 307 de Mme Solanges Nadille. – Rejet des deux amendements. Amendement n° 46 rectifié de M. Raphaë