Séance du 29/06/2026 — Article 6
« CRSANR5L17S2026O1N293 RUANR5L17S2026IDS30778 SCR5A2026O1 20260629150000000 lundi 29 juin 2026 2 293 AN 17 Session ordinaire 2025-2026 20260293 valide complet public avant_JO PROD 2026-07-08T10:35:27.000+02:00 Présidence de Mme Clémence Guetté Organisation, gestion et financement du sport professionnel 0 Discussion des articles (suite) Article 2 bis (suite) Amendement n o 300 M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Amendements n os 91 , 254 , 301 , 92 , 241 , 94 , 339 , 95 , 185 , 96 , 186 , 274 rectifié , 378 deuxième rectification , 348 rectifié Article 2 ter Amen… »
CRSANR5L17S2026O1N293 RUANR5L17S2026IDS30778 SCR5A2026O1 20260629150000000 lundi 29 juin 2026 2 293 AN 17 Session ordinaire 2025-2026 20260293 valide provisoire public avant_JO PROD 2026-06-30T02:29:17.000+02:00 Présidence de Mme Clémence Guetté Organisation, gestion et financement du sport professionnel 0 Discussion des articles (suite) Article 2 bis (suite) Amendement n o 300 M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Amendements n os 91 , 254 , 301 , 92 , 241 , 94 , 339 , 95 , 185 , 96 , 186 , 274 rectifié , 378 deuxième rectification , 348 rectifié Article 2 ter Amendements n os 97 , 365 Après l’article 2 ter Amendement n o 366 Article 3 Mme Michèle Martinez M. Pierrick Courbon Amendements n os 193 rectifié , 165 , 242 , 219 , 166 , 243 , 262 , 192 , 220 , 228 , 169 , 311 Article 6 Mme Marie Mesmeur Amendements n os 296 , 45 , 263 , 33 , 272 , 34 , 265 , 35, 36 , 22 , 37 , 54 , 323 , 23, 38 , 268 , 39 , 41, 42 , 43 , 24 , 121 rectifié, 270 , 235 , 44 , 271 Suspension et reprise de la séance Article 7 Mme Agnès Pannier-Runacher Amendements n os 55, 170 , 171 , 248 , 284 , 40, 173 Après l’article 7 Amendement n o 288 Article 8 Amendements n os 56 , 174 , 324 , 46 , 367 , 47 , 175 , 368 , 325 Article 9 M. Éric Coquerel M. Pierrick Courbon Deuxième séance du lundi 29 juin 2026 Session ordinaire 2025-2026 Présidence de Mme Clémence Guetté vice-présidente Mme la présidente 795310 La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.) Organisation, gestion et financement du sport professionnel Suite de la discussion d’une proposition de loi Mme la présidente 795310 L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n os 1560, 2797). Dis