Séance du 29 avril 2025 — séance publique
« …-Baptiste Blanc, auteur de la question n° 459, adressée à Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée de l’autonomie et du handicap. M. Jean-Baptiste Blanc. Monsieur le ministre, les jeux Olympiques et Paralympiques ont mis en lumière, avec éclat, l’excellence de nos athlètes, mais aussi l’exigence de rendre notre société plus inclusive. Les jeux Paralympiques furent une réussite, mais ils nous obligent désormais à accélérer notre engagement en faveur de l’accessibilité. »
Sommaire Présidence de Mme Sylvie Vermeillet Secrétaires : Mme Catherine Conconne, M. Fabien Genet. 1. Procès-verbal 2. Questions orales avenir de la verrerie de vergèze (gard) et soutien à la recherche d’un repreneur Question n° 468 de M. Laurent Burgoa. – Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme ; M. Laurent Burgoa. situation des « américains accidentels » Question n° 199 de M. Michel Canévet. – Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme ; M. Michel Canévet. seuils d’obligation au dispositif des certificats d’économies d’énergie Question n° 186 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme. inscription des déclarations liminaires aux procès-verbaux des conseils consulaires Question n° 480 de Mme Mélanie Vogel. – Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme. état écologique des sites de captage d’eau en loire-atlantique Question n° 331 de M. Philippe Grosvalet. – Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme. augmentation du prix de l’eau Question n° 444 de Mme Céline Brulin. – Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme ; Mme Céline Brulin. mise en œuvre de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets du bâtiment Question n° 458 de Mme Sabine Drexler. – Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée du tourisme. expérimentation pilote visant à remplacer les notices médicales papier par une notice de médicament numérique (epi) Question n° 342 de M. Christophe Chaillou. – M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins. dépistage préventif organisé du cancer de la prostate Question n° 454 de Mme Annie Le Houerou. – M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins. situation de l’apprentissage en france Question n° 456 de M. David Margueritte. – M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins. impact de la situation frontalière sur l’offre de