Séance du 23 novembre 2023 — séance publique
« …Suspension et reprise de la séance 3. Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés . – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission Discussion générale : Mme Nathalie Delattre, auteure de la proposition de la loi M. Alain Duffourg, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques M. André Guiol Mme Nadège Havet Mme Nicole Bonnefoy Mme Marta de Cidrac M. Cédric Chevalier Mme Nadia Sollogoub M. Jacques Fernique Mme Marie-Claude Varaillas Clôture de la discussion générale. Article unique Amendement n° 5 de M. Jacques Fernique. – Rejet. Amendements identiques n os 1 de Mme Marie-Claude Varaillas, 2 de Mme Nicole Bonnefoy et 7 de Mme Nad… »
Sommaire Présidence de M. Alain Marc Secrétaires : M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy. 1. Procès-verbal 2. Culture citoyenne . – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié Discussion générale : M. Henri Cabanel, auteur de la proposition de loi M. Bernard Fialaire, rapporteur de la commission de la culture Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel M. Gérard Lahellec Mme Annick Girardin M. Martin Lévrier M. Adel Ziane Mme Sabine Drexler Mme Laure Darcos M. Jean Hingray Mme Mathilde Ollivier Clôture de la discussion générale. Article 1 er M. Pierre Ouzoulias Amendement n° 1 de M. Adel Ziane. – Adoption. Amendement n° 2 de M. Adel Ziane. – Rejet. Adoption de l’article modifié. Après l’article 1 er Amendement n° 4 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet. Article 2 Amendement n° 3 de M. Adel Ziane. – Rejet. Adoption de l’article. Article 3 Amendement n° 5 de la commission. – Adoption. Adoption de l’article modifié. Article 4 – Adoption. Article 5 Mme Cécile Cukierman Adoption de l’article. Articles 6 et 7 – Adoption. Vote sur l’ensemble M. Henri Cabanel M. Adel Ziane Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié. Suspension et reprise de la séance 3. Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés . – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission Discussion générale : Mme Nathalie Delattre, auteure de la proposition de la loi M. Alain Duffourg, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques M. André Guiol Mme Nadège Havet Mme Nicole Bonnefoy Mme Marta de Cidrac M. Cédric Chevalier Mme Nadia Sollogoub M. Jacques Fernique Mme Marie-Claude Varaillas Clôture de la discussion générale