Séance du 22/10/2025 — Avenir des associations
« …Belkhir Belhaddad M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie Mode de scrutin dans les communes rurales M. Hubert Brigand Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation M. Hubert Brigand Avenir des associations M. Charles Fournier Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Cession d’Exaion par EDF M. Philippe Latombe M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie Reconstruction de Mayotte Mme Estelle Youssouffa Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer Partenariat entre La Poste et Temu Mme Anne-Cécile Violland M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourism… »
CRSANR5L17S2026O1N007 RUANR5L17S2026IDS29849 SCR5A2026O1 20251022140000000 mercredi 22 octobre 2025 Unique 7 AN 17 Session ordinaire 2025 -2026 20250007 valide complet public avant_JO PROD 2025-10-26T15:47:27.000+01:00 Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet Questions au gouvernement 0 Novasco M. Belkhir Belhaddad M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie Mode de scrutin dans les communes rurales M. Hubert Brigand Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation M. Hubert Brigand Avenir des associations M. Charles Fournier Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Cession d’Exaion par EDF M. Philippe Latombe M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie Reconstruction de Mayotte Mme Estelle Youssouffa Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer Partenariat entre La Poste et Temu Mme Anne-Cécile Violland M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat Sortie de l’accord de Nouméa M. Emmanuel Tjibaou Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer Politique d’immigration M. Olivier Fayssat M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur Politique industrielle M. Jorys Bovet M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie M. Jorys Bovet Dermatose nodulaire bovine M. Stéphane Mazars Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire Polluants éternels M. Gabriel Amard M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique M. Gabriel Amard Suspension et reprise de la séance Report du renouvellement général du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie 0 Présentation Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer M. Philippe Gosselin, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Motion de r