Séance du 19 mars 2024 — séance publique
« …Gilbert-Luc Devinaz. – M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement ; M. Gilbert-Luc Devinaz. conditions de travail des conducteurs de vtc durant les jeux olympiques Question n° 1023 de M. Pascal Savoldelli. – M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement ; M. Pascal Savoldelli. compétence eau et assainissement Question n° 1143 de Mme Viviane Artigalas. – M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement ; Mme Viviane Artigalas. aménagement du te… »
Sommaire Présidence de Mme Sylvie Vermeillet Secrétaires : Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot. 1. Procès-verbal 2. Élection d’une sénatrice 3. Décès d’anciens sénateurs 4. Demande par une commission des prérogatives d’une commission d’enquête 5. Questions orales accord entre la france et la tunisie Question n° 1074 de M. Guy Benarroche. – Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer. prise en charge des mineurs isolés étrangers et regroupement familial Question n° 1118 de Mme Valérie Boyer. – Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer ; Mme Valérie Boyer. communication des islamistes radicalisés fichés s aux maires Question n° 1134 de M. Aymeric Durox. – Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer ; M. Aymeric Durox. dispositif de consultation des contraventions en ligne pour lutter contre la fraude Question n° 1138 de Mme Nathalie Delattre. – Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer ; Mme Nathalie Delattre. modèle français de sécurité civile Question n° 1165 de M. Cédric Perrin. – Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer ; M. Cédric Perrin. soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras Question n° 1149 de M. Alain Duffourg. – Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique. création des stations animalières aux points d’entrée sur le territoire Question n° 1156 de Mme Nadine Bellurot. – Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numériq