Séance du 18 janvier 2024 — séance publique
« …– M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Monique Lubin. nouvelles mobilités à paris et partage de l’espace public Question n° 1004 de Mme Agnès Evren. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. mobilisation des forces armées pour les jeux olympiques de paris 2024 Question n° 1002 de M. Pierre-Antoine Levi. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. modalités d’inscription des électeurs du collège des propriétaires fonciers et usufruitiers pour les élections aux chambres d’agriculture Question n° 892 de Mme Nathalie Goulet. – M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; Mme Nat… »
Sommaire Présidence de M. Dominique Théophile Secrétaires : Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot. 1. Procès-verbal 2. Questions orales réforme des redevances des agences de l’eau Question n° 998 de Mme Marion Canalès. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. projet de prolongement du téléphérique de la grave – la meije Question n° 1009 de M. Jean-Michel Arnaud. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Jean-Michel Arnaud. inadéquation du projet de liaison routière entre la rd 30 au niveau d’achères et la rd 90 au niveau de triel-sur-seine avec divers engagements écologiques de la france Question n° 974 de Mme Ghislaine Senée. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. graves difficultés des communes pour s’assurer Question n° 1012 de M. Mathieu Darnaud. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Mathieu Darnaud. mode de financement des tiny houses en tant que nouvelles formes de logement Question n° 1016 de M. Yves Bleunven. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Yves Bleunven. situation des apprentis en essonne Question n° 854 de Mme Laure Darcos. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Laure Darcos. accueil des français en situation de handicap dans les établissements belges Question n° 740 de Mme Jocelyne Guidez. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Jocelyne Guidez. avenir des centres sociaux associatifs Question n° 924 de M. Stéphane Sautarel. – M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Stéphane Sautarel. application de l’augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rura