Séance du 18 février 2025 — séance publique

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« …Mme Sylviane Noël. Monsieur le ministre, fort de ses nombreuses stations de montagne de renommée internationale, le département de la Haute-Savoie accueille chaque année des millions de visiteurs, dont la pratique sportive engendre entre 120 000 et 140 000 traumatismes par an, dont une grande part est prise en charge par les médecins de montagne. Ces cas de traumatologie sont souvent graves et nécessitent une réactivité et une technicité qui se passeraient d’obstacles administratifs et financiers. »

Sommaire Présidence de Mme Sylvie Vermeillet Secrétaires : M. François Bonhomme, Mme Catherine Conconne. 1. Procès-verbal 2. Questions orales attaques de loups en haute-marne Question n° 287 de M. Bruno Sido. – Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Bruno Sido. situation préoccupante des services d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières Question n° 093 de M. Stéphane Le Rudulier. – Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire. label « breizhmer » et loi égalim Question n° 310 de M. Simon Uzenat. – Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire. renforcement de la filière aluminium en france Question n° 286 de M. Bruno Rojouan. – Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique. conséquences de la modification du régime fiscal des chambres d’hôtes Question n° 211 de M. Olivier Paccaud. – Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique. conditions d’harmonisation de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères Question n° 293 de Mme Agnès Canayer. – Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; Mme Agnès Canayer. lutte contre les rodéos motorisés dans la commune de compiègne Question n° 245 de M. Édouard Courtial. – Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique. dispositif de cessation anticipée lié à l’exposition à l’amiante Question n° 302 de M. André Guiol. – Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants. augmentation des attaques au couteau Question n° 316 de Mme Agnès Evren. – Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; Mme Agnès Evren. niveau de pollution résultant de l’exploitation militaire du site du commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives

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