Séance du 16/12/2025 — Article 34 (appelé par priorité)

CRSANR5L17S2026O1N095 RUANR5L17S2026IDS30060 SCR5A2026O1 20251216213000000 mardi 16 décembre 2025 2 95 AN 17 Session ordinaire 2025 -2026 20250095 valide complet public avant_JO PROD 2025-12-22T17:28:35.000+01:00 Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Discussion des articles (suite) Article 31 (appelé par priorité) M. Alexis Jolly Mme Élisa Martin Amendements n os 61 , 222 Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Amendements n os 63 , 36 , 20 M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Amendement n o 62 Article 32 (appelé par priorité) Mme Élisa Martin Amendements n os 188 , 189 , 37 Article 33 (appelé par priorité) M. Jean-François Coulomme Amendements n os 223 , 224 Après l’article 33 (amendement appelé par priorité) Amendement n o 103 Article 34 (appelé par priorité) M. Alexis Jolly Mme Gabrielle Cathala Amendements n os 38 , 77 , 248 , 250 , 253 , 254 , 270 , 64 , 190 , 192, 193 , 65 , 21 , 66, 67 , 225 Article 35 (appelé par priorité) M. Éric Martineau M. Jordan Guitton Mme Élisa Martin Amendements n os 19 , 39 , 68 , 78 , 247 , 249 , 251 , 252 Ordre du jour de la prochaine séance Deuxième séance du mardi 16 décembre 2025 Session ordinaire 2025 -2026 Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback vice-présidente Mme la présidente 795270 La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.) Jeux olympiques et paralympiques de 2030 Suite de la discussion d’un projet de loi Mme la présidente 795270 L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n o

Consulter la source officielle