Séance du 16 janvier 2025 — séance publique
« …Patrice Joly. – Rejet. compte de concours financiers : prêts à des états étrangers État D Vote sur les crédits du compte spécial Adoption des crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers », figurant à l’état D. Suspension et reprise de la séance Sport, jeunesse et vie associative M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture M. Yan Chantrel, rapporteur pour avis de la commission de la culture M. Michel Savin M. Dominique Théophile M. Michel Masset M. Pierre-Antoine Levi M. Jérémy Bacchi Mme Mathilde Ollivier M. David Ros Mme Vanina Paoli-Gagin Mme Marie-Do Aeschlimann M. Adel Ziane Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative État… »
ySommaire Présidence de Mme Sylvie Robert Secrétaires : Mme Sonia de La Provôté, M. Mickaël Vallet. 1. Procès-verbal 2. Loi de finances pour 2025 . – Suite de la discussion d’un projet de loi seconde partie (suite) Plan de relance Investir pour la France de 2030 M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances M. Laurent Somon, rapporteur spécial de la commission des finances M. Thomas Dossus, rapporteur spécial de la commission des finances M. Claude Raynal Mme Vanina Paoli-Gagin M. Antoine Lefèvre M. Bernard Buis M. Raphaël Daubet M. Vincent Delahaye M. Pascal Savoldelli M. Grégory Blanc M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique plan de relance État B Vote sur les crédits de la mission Rejet des crédits de la mission « Plan de relance », figurant à l’état B. investir pour la France de 2030 État B M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances M. Éric Lombard, ministre Amendement n° II-2034 du Gouvernement. – Adoption. Amendements identiques n os II-14 rectifié de la commission et II-1678 rectifié de M. Michel Canévet. – Retrait de l’amendement n° II-14 rectifié, l’amendement n° II-1678 rectifié n’étant pas soutenu. Amendements identiques n os II-1660 rectifié bis de M. Sébastien Fagnen et II-1752 rectifié de Mme Nadège Havet. – Rejet des deux amendements. Amendement n° II-1648 rectifié bis de M. Guillaume Gontard. – Retrait. Amendement n° II-894 rectifié de Mme Anne-Catherine Loisier. – Rejet. Vote sur les crédits de la mission Adoption des crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 », figurant à l’état B, modifiés. Engagements financiers de l ’ État Compte d ’ affectation spéciale : Participations financières de l ’ État Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux Compte de concours financiers : Prêts et avances à divers services de l ’ État ou organismes gérant des services publics Remboursements et dégrèvements M. Al