Séance du 14 janvier 2025 — séance publique
« …é aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun • Temps attribué aux orateurs des groupes : 45 minutes • Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 2 décembre à 11 heures • Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement : mercredi 4 décembre à 11 heures • Délai limite pour les inscriptions de parole : mercredi 15 janvier à 11 heures => Sport, jeunesse et vie associative (durée maximale prévisionnelle : 2 heures) • Temps attribué au rapporteur spécial : 5 minutes • Temps attribué aux rapporteurs pour avis (2) : 3 minutes chacun • Temps attribué aux orateurs des groupes : 45 minutes • Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 2 décembre à 11 heures • Délai limite pour l’ajout d’un signataire à un amendement : mercredi 4 décembre à 11 heures • Délai limite pour… »
Sommaire Présidence de M. Gérard Larcher Secrétaires : Mme Alexandra Borchio Fontimp, Mme Véronique Guillotin. 1. Procès-verbal 2. Conférence des présidents Conclusions de la conférence des présidents 3. Remplacement d’un sénateur 4. Politique générale . – Lecture d’une déclaration du Gouvernement Mme Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Suspension et reprise de la séance PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet 5. Candidature à une commission 6. Loi de finances pour 2025 Motion d’ordre Demande d’examen séparé et de regroupement thématique d’amendements portant sur différentes missions budgétaires. – M. Claude Raynal, président de la commission des finances. – Adoption. 7. Dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire . – Adoption définitive en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié Discussion générale Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales Mme Corinne Bourcier M. Stéphane Sautarel M. Xavier Iacovelli Mme Véronique Guillotin M. Olivier Henno Mme Cathy Apourceau-Poly Mme Raymonde Poncet Monge Mme Annie Le Houerou Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée Clôture de la discussion générale. Avant l’article unique Amendement n° 1 rectifié de M. Guislain Cambier. – Non soutenu. Amendement n° 5 rectifié bis de M. Alain Joyandet. – Retrait. Article unique M. Jean-Baptiste Lemoyne M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée Amendements identiques n os 2 rectifié de Mme Véronique Guillotin, 3 rectifié quater de Mme Nadia Sollogoub et 4 de M. Xavier Iacovelli. – Adoption, par scrutin public n° 150, des trois amendements. Vote sur l’ensemble Mme Frédérique Puissat Adoption définit