Séance du 12 octobre 2023 — séance publique
« …éligibilité du permis bateau au compte personnel de formation Question n° 827 de Mme Agnès Canayer. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel ; Mme Agnès Canayer. maintien des bouquinistes sur les quais de seine lors des jeux olympiques et paralympiques de 2024 à paris Question n° 808 de Mme Catherine Dumas. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel ; Mme Catherine Dumas. absence de politique du logement en france Question n° 754 de M. Thierry Cozic. – Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État… »
Sommaire Présidence de Mme Sylvie Vermeillet Secrétaires : Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot. 1. Procès-verbal 2. Questions orales absence de propreté en classe de petite section Question n° 806 de Mme Nathalie Delattre. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel. modalités de recrutement des directrices d’école dans la ruralité Question n° 739 de M. Jean-Baptiste Blanc. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel. conséquences des dispositions d’encadrement de la délivrance de l’autorisation d’instruction dans la famille Question n° 563 de M. Max Brisson. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel ; M. Max Brisson. dysfonctionnements et manque de personnel au collège rené-cassin dans les alpes-maritimes Question n° 822 de M. Philippe Tabarot. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel ; M. Philippe Tabarot. baisse du niveau de prise en charge des contrats d’apprentissage Question n° 824 de M. Antoine Lefèvre. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel. éligibilité du permis bateau au compte personnel de formation Question n° 827 de Mme Agnès Canayer. – Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel ; Mme Agnès Canayer.