Séance du 11 décembre 2023 — séance publique
« …François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy. 1. Procès-verbal 2. Demande de retour à la procédure normale pour l’examen d’un projet de loi 3. Loi de finances pour 2024 . – Suite de la discussion d’un projet de loi Seconde partie (suite) Motion d’ordre Demande d’examen séparé et de regroupement thématique d’amendements ; M. Stéphane Sautarel, vice-président de la commission des finances. – Adoption. Sport, jeunesse et vie associative M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture M. Yan Chantrel, rapporteur pour avis de la commission de la culture M. Ahmed Laouedj M. Didier Rambaud M. Patrick Kanner M. Michel Savin M. Joshua Hochart M. Dany Wattebled M. Claude Kern Mme Mathilde Ollivier M. Jérémy… »
Sommaire Présidence de Mme Sophie Primas Secrétaires : M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy. 1. Procès-verbal 2. Demande de retour à la procédure normale pour l’examen d’un projet de loi 3. Loi de finances pour 2024 . – Suite de la discussion d’un projet de loi Seconde partie (suite) Motion d’ordre Demande d’examen séparé et de regroupement thématique d’amendements ; M. Stéphane Sautarel, vice-président de la commission des finances. – Adoption. Sport, jeunesse et vie associative M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture M. Yan Chantrel, rapporteur pour avis de la commission de la culture M. Ahmed Laouedj M. Didier Rambaud M. Patrick Kanner M. Michel Savin M. Joshua Hochart M. Dany Wattebled M. Claude Kern Mme Mathilde Ollivier M. Jérémy Bacchi Mme Anne Ventalon Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel État B Amendement n° II-1367 de M. Patrick Kanner. – Rejet. Amendement n° II-1365 de M. David Ros. – Rejet. Amendement n° II-1418 de Mme Silvana Silvani. – Rejet. Amendement n° II-1432 rectifié de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet. Amendement n° II-1429 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet. Amendement n° II-1428 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet. Amendement n° II-1431 rectifié de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet. Amendement n° II-1141 de M. Grégory Blanc. – Non soutenu. Amendement n° II-1416 rectifié bis de Mme Nadège Havet. – Adoption. Amendement n° II-1430 rectifié de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet. Amendement n° II-1414 rectifié ter de Mme Nathalie Delattre. – Rejet. Amendement n° II-1420 de M. Jérémy Bacchi. – Retrait. Amendements identiques n os II-443 rectifié de Mme Amel Gacquerre et II-523 rectifié bis de M. Cyril Pellevat. – Retrait d