Séance du 1 décembre 2023 — séance publique
« …A), qui devrait se déployer rapidement, ou des actions plus ciblées, comme l’activité physique adaptée (APA), une mesure que je défends personnellement et que le Sénat a contribué à introduire dans ce texte par voie d’amendement. Dans ce domaine, le travail se poursuit : je pense bien sûr à la commission mixte paritaire sur la proposition de loi dite Valletoux, qui se réunira dans les prochains jours, et sur laquelle nous pensons, Aurélien Rousseau et moi-même, qu’un accord est non seulement possible, mais aussi souhaitable, si l’on veut que la loi produise rapidement ses effets. »
Sommaire Présidence de Mme Sophie Primas Secrétaires : M. Jean-Michel Arnaud, Mme Catherine Conconne. 1. Procès-verbal 2. Financement de la sécurité sociale pour 2024 . – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi Discussion générale : Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales M. Bernard Jomier Mme Pascale Gruny M. Pierre Jean Rochette M. Olivier Henno Mme Anne Souyris Mme Cathy Apourceau-Poly Mme Véronique Guillotin M. Xavier Iacovelli Clôture de la discussion générale. Question préalable Motion n° 1 de la commission. – Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales ; M. Bernard Fialaire ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée ; Mme Raymonde Poncet Monge. – Adoption, par scrutin public n° 80, de la motion entraînant le rejet du projet de loi . 3. Loi de finances pour 2024 . – Suite de la discussion d’un projet de loi Seconde partie (suite) Enseignement scolaire M. Olivier Paccaud, rapporteur spécial de la commission des finances M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication M. Bernard Fialaire, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication Mme Laure Darcos Mme Annick Billon Mme Monique de Marco M. Gérard Lahellec M. Ahmed Laouedj M. Martin Lévrier Mme Marie-Pierre Monier M. Max Brisson M. Aymeric Durox Mme Colombe Brossel Mme Béatrice Gosselin Mme Agnès Evren M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse État B Amendement n° II-976 du Gouvernement. – Adoption. Amendement n° II-20 de la commission. – Adoption. Amendement n° II-218 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet. Amendement n° II-377 de M. Gérard Lahellec. – Rejet. Amendement n° II-381 de M. Gérard Lahellec. – Rejet. Amendement n° II-