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Organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030

AN 23/07/2026 an_dossiers_legislatifs

Alpes 2030Alpes françaises 2030COJOP

Résolution — par M. Éric Ciotti — texte n° 3075 — organisation_jeux_olympiques_2030

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SPÉCIAL

PPL Sport professionnel

Proposition de loi n° 1560 — organisation, gestion et financement
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Agenda

Prochains rendez-vous institutionnels

  • 21/07
    Senat Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’ organisation , à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission, n° 886, 2025-2026 )
  • 21/07
    Senat Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’ organisation , à la gestion et au financement du sport professionnel
  • 21/07
    MinEduc Entretien avec Amélie Oudéa-Castéra, présidente du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), et Jean-Marc Serfaty, directeur national de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
  • 20/07
    AN Deuxième séance n°22 — Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

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    ANJ Coupe du Monde de Football 2026 et paris sportifs en ligne : des mises records
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    MinSports Marina FERRARI installe l’Observatoire des variations, de l’intersexuation et de l’identité dans le sport
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    MinSports Adoption définitive de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
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    CNOSF Septembre bouge

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