Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acqui
« …sant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) - Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » ; éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) ; examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des… »
Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle Lamartine – 101 rue de l’Université, 1er sous-sol — Examen du texte — Salle Lamartine – 101 rue de l’Université, 1er sous-sol - Table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » - Éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) - Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » ; éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) ; examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur). Eventuel Examen du texte Examen Ordinaire