Rechercher

SIDELINE CONSEIL Veille Institutionnelle Sport & Olympisme Voir clair. Jouer juste.

Dossiers - Lois Amendements Questions Comptes rendus Agenda JORF Nominations Publications Rechercher Données M.A.J le 22/07/26 à 07h22 Version système : R46 · db05963

Ecrire au service presse

MinSports 12/10/2025 min_sports_presse

« Ecrire au service presse »

Consulter la source officielle

Consulter la source officielle →

SPÉCIAL

PPL Sport professionnel

Proposition de loi n° 1560 — organisation, gestion et financement

Voir le suivi détaillé →

Agenda

Prochains rendez-vous institutionnels

21/07
Senat Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’ organisation , à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission, n° 886, 2025-2026 )
21/07
Senat Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’ organisation , à la gestion et au financement du sport professionnel
21/07
MinEduc Entretien avec Amélie Oudéa-Castéra, présidente du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), et Jean-Marc Serfaty, directeur national de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
20/07
AN Deuxième séance n°22 — Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Voir tout l'agenda →

VEILLE

Dernières publications

5 dernières entrées de la rubrique

17/07
CNOSF Pass sport il est urgent de donner de la visibilite aux familles et au mouvement sportif
17/07
ANJ Promotion d’une offre de jeux d’argent illégale : blocage du site Polymarket
17/07
ANJ Sanction de 500 000 € à l’encontre d’un opérateur de jeux d'argent en ligne pour manquements à ses obligations d’identification et d’accompagnement des joueurs excessifs ou pathologiques
16/07
CJUE Arrêt de la Cour dans l’affaire C-209/23 — RRC Sports
15/07
AN Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel - N° 3057

Voir toutes les publications →

Sideline Conseil — Voir clair. Jouer juste. Veille automatisée, sources officielles uniquement.
Contact : cyrilmourin@sideline-conseil.fr · sideline-conseil.fr

Mise à jour quotidienne à 06:30 (Europe/Paris) · Fenêtre affichée : 30 jours glissants.

Partager cette veille

Ce site utilise Google Analytics pour mesurer son audience. Vos données restent anonymisées et ne sont pas partagées à des tiers.