Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche
Équitation
Publics concernés : acteurs de la recherche. Objet : codification des décrets régissant l’organisation générale de la recherche (livre Ier), l’exercice des activités de recherche (livre II), les établissements et organismes de recherche (livre III), les personnels de la recherche (livre IV), enfin la valorisation de la recherche et les modalités de transfert de technologie (livre V). Entrée en vig