Comptes rendus
142 publications dans cette catégorie sur les 6 derniers mois.
Séance du 13/01/2026 — Explications de vote
Alpes 2030Alpes françaises 2030COJOP« …Hendrik Davi Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées Situation en Iran M. Éric Ciotti M. Sébastien Lecornu, premier ministre Situation à Gaza M. Aymeric Caron M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères M. Aymeric Caron Suspension et reprise de la séance Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Explications de vote M. Christophe Proença (SOC) M. Vincent Rolland (DR) Mme Marie Pochon (EcoS) Mme Géraldine Bannier (Dem) Mme Béatrice Piron (HOR) M. Joël Bruneau (LIOT) Mme Soumya Bourouaha (GDR) Mme Sophie Ricourt Vaginay (UDR) M. Alexis Jolly (RN) Mme Graziella Melchior (EPR) Mme Sandrine Nosbé (LFI-NFP) Vote sur l’ensemble Suspension et reprise de la séance Proje… »Séance du 13/01/2026 — Article 34 (appelé par priorité)
Footballinfrastructures sportives« …Mme Estelle Mercier 841463 Cet amendement vise à préserver la compensation versée en contrepartie de la suppression de certains éléments de l’impôt sur les spectacles aux communes qui supportent des charges liées à l’accueil d’événements sportifs, notamment de football. Sont concernées les communes de Guingamp, Saint-Denis, Le Mans, Villeneuve-d’Ascq, Montbéliard, Villeurbanne, Troyes ou Tomblaine en Meurthe-et-Moselle. Si le coût pour l’État est faible, la suppression de la compensation aurait un fort impact sur un très petit nombre de communes – près de 1 % de leurs recettes réelles de fonctionnement. Mme la présidente 795310 Quel est l’avis de la commission ? M. Philippe Juvin 346782 rapporteur général Cet amendement tend à s… »Séance du 13 janvier 2026 — séance publique
Biathlon« …Il œuvra tout particulièrement pour le développement des sports de nature avec, en point d’orgue, la création du stade de biathlon Raphaël-Poirée. Il est impossible d’évoquer Gilbert Bouchet sans aborder son attachement à la viticulture. Créateur du salon des vins de Tain-l’Hermitage, membre du groupe d’études Vigne et vin du Sénat, il portait haut les couleurs de ces magnifiques coteaux au confluent du Rhône et du Doux, au cœur du vignoble des Côtes du Rhône. J’étais venu, en 2015, inaugurer la trente et unième édition du salon des vins de Tain-l’Hermitage, en faisant partager cette phrase de Montaigne : « Servez-leur du bon vin, ils vous feront de bonnes lois. » (Sourires.) Son engagement au sein de l’association des mai… »Compte rendu de réunion n° 41 — Commission des affaires économiques
Ministère des sports« …Nous serons très présents dans les discussions relatives à tous ces enjeux, afin d’assurer la cohérence entre la continuité de la connectivité et la souveraineté numérique. M. le président Stéphane Travert. Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes. — 8 — M. Aurélien Lopez -Liguori (RN). France Travail, le ministère de l’intérieur et le ministère des sports : trois organismes publics, trois détenteurs de données s ensibles et trois institutions « hackées ». Derrière ces attaques, des millions de nos concitoyens sont exposés, arnaqués, harcelés. Nos systèmes sont fragiles et chaque faille devient une opportunité pour des réseaux criminels. Personne ne prend ses responsabilités, personne n’est poursuivi et personne n’est mis en cause pour avoir laissé actives ces vulnérabilit… »Séance du 06/01/2026 — Entrisme islamiste : comment protéger les institutions républicaines et prévenir la radicalisation des jeunes génération
Associations sportivesFédérations sportivesMinistre des sports« …Comme nos collègues Caroline Yadan et Julien Odoul l’ont souligné dans le cadre d’une mission flash de la commission des affaires culturelles sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport, il n’existe pas de règle unique s’appliquant aux fédérations sportives, qui sont libres d’autoriser, d’encadrer ou de proscrire le port de signes religieux en compétition. Êtes-vous favorable à une harmonisation des règles sur ce point ? M. le président 719024 La parole est à M. le ministre. M. Laurent Nuñez 759834 ministre Ce sont les fédérations qui fixent leurs propres règles. Certaines d’entre elles excluent tous les signes religieux, d’autres non. Je suis toutefois… »Séance du 18/12/2025 — Article 9 bis
AFLDAgence française de lutte contre le dopageAgence mondiale antidopage« CRSANR5L17S2026O1N100 RUANR5L17S2026IDS30065 SCR5A2026O1 20251218213000000 jeudi 18 décembre 2025 3 100 AN 17 Session ordinaire 2025 -2026 20250100 valide complet public avant_JO PROD 2025-12-26T09:31:00.000+01:00 Présidence de M. Sébastien Chenu Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Discussion des articles (suite) Article 6 Amendements n os 283 , 3 M. Christophe Proença, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Amendement n o 4 Après l’article 6 Amendement n o 272 M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et… »Séance du 18/12/2025 — Article 25 (appelé par priorité)
Alpes 2030AvironBiathlon« CRSANR5L17S2026O1N099 RUANR5L17S2026IDS30064 SCR5A2026O1 20251218150000000 jeudi 18 décembre 2025 2 99 AN 17 Session ordinaire 2025 -2026 20250099 valide complet public avant_JO PROD 2025-12-26T16:57:32.000+01:00 Présidence de M. Sébastien Chenu Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Discussion des articles (suite) Article 13 (appelé par priorité - suite) Amendement n o 58 M. Romain Daubié, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Amendement n o 120 Article 14 (appelé par priorité) M. Gabriel Amard Amendements n os 59 , 98 Rappel au règlement Mme G… »Séance du 17/12/2025 — Déclaration du gouvernement sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée
Jeux olympiquesMinistre des sports« …(Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, DR et HOR.) Mme la présidente 721908 Nous passons aux interventions des représentants des groupes politiques. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo. M. Pierre Cazeneuve 795864 Je suis étonné que nous n’entendions pas la ministre des sports ! (Sourires.) Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR) 267780 Les narcotrafics ne sont ni une innovation propre au XXI e siècle ni une conséquence imprévue du progrès technique. L’histoire de l’humanité illustre à quel point la consommation de drogues a traversé les siècles. La réponse publique opposée aux narcotrafiquants connaît la même continuité : l’interdiction, tant de la consommation que de la commercialisation, ainsi qu’une juste, légitime et nécessaire répression des trafics. La seule évolution que… »Séance du 17/12/2025 — Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
Alpes 2030BiathlonCOJOP« CRSANR5L17S2026O1N097 RUANR5L17S2026IDS30062 SCR5A2026O1 20251217213000000 mercredi 17 décembre 2025 2 97 AN 17 Session ordinaire 2025 -2026 20250097 valide complet public avant_JO PROD 2025-12-26T13:30:01.000+01:00 Présidence de Mme Nadège Abomangoli Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Discussion des articles (suite) Article 35 (appelé par priorité) (suite) Amendements n os 229, 230, 215, 231, 220, 221 , 217 , 228 , 218 , 219 Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie as… »Séance du 17 décembre 2025 — séance publique
Jeux olympiques« …des nouvelles technologies par nos forces de l’ordre et, donc, sur le cadre juridique qui doit en permettre le déploiement : un cadre clair, cohérent, exigeant et protecteur. Souvenez-vous des jeux Olympiques, mes chers collègues : nous avions commencé ce débat. Vidéosurveillance algorithmique, intelligence artificielle, dispositifs expérimentaux : du fait de leur caractère exceptionnel, les jeux Olympiques ont servi de laboratoire. Et c’est très bien ! Mais nous ne pouvons plus nous réfugier derrière l’exceptionnel pour penser la sécurité des Français au quotidien. Car la délinquance – cela a été dit –, elle ne fait pas d’expérimentation : elle innove, elle s’adapte, elle utilise toutes les technologies disponibles. Et nous ne pouvons plus nous permettre d’empiler des régimes dérogatoires… »Séance du 16/12/2025 — Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030
Jeux olympiquesMinistre des sports« …Nicolas Sansu (GDR) Discussion générale M. Éric Michoux Mme Joëlle Mélin Mme Camille Galliard-Minier M. Hadrien Clouet Mme Sandrine Runel Mme Justine Gruet Mme Cyrielle Chatelain M. Philippe Vigier Mme Nathalie Colin-Oesterlé M. Christophe Naegelen M. Yannick Monnet Vote sur l’ensemble Suspension et reprise de la séance Présidence de M. Christophe Blanchet Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Discussion des articles Article 1 er Mme Élisa Martin Amendement n o 159 M. »Séance du 16/12/2025 — Article 34 (appelé par priorité)
Comité international olympiqueCoupe du monde de footballCoupe du monde de rugby« CRSANR5L17S2026O1N095 RUANR5L17S2026IDS30060 SCR5A2026O1 20251216213000000 mardi 16 décembre 2025 2 95 AN 17 Session ordinaire 2025 -2026 20250095 valide complet public avant_JO PROD 2025-12-22T17:28:35.000+01:00 Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Discussion des articles (suite) Article 31 (appelé par priorité) M. Alexis Jolly Mme Élisa Martin Amendements n os 61 , 222 Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Amendemen… »Séance du 15/12/2025 — Présentation
AFLDAgence française de lutte contre le dopageAlpes 2030« CRSANR5L17S2026O1N093 RUANR5L17S2026IDS30058 SCR5A2026O1 20251215213000000 lundi 15 décembre 2025 Unique 93 AN 17 Session ordinaire 2025 -2026 20250093 valide complet public avant_JO PROD 2025-12-26T15:52:03.000+01:00 Présidence de Mme Clémence Guetté Jeux olympiques et paralympiques de 2030 0 Présentation Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Mme Béatrice Bellamy, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation M. »Séance du 15 décembre 2025 — séance publique
Jeux olympiquesParis sportifsSport, jeunesse et vie associative« …879 722 402 dont titre 2 253 131 179 253 131 179 Solidarité, insertion et égalité des chances 29 483 192 154 29 486 955 328 Inclusion sociale et protection des personnes 13 079 798 118 13 081 010 602 dont titre 2 3 400 000 3 400 000 Handicap et dépendance 16 303 766 446 16 306 317 136 Égalité entre les femmes et les hommes 99 627 590 99 627 590 Sport, jeunesse et vie associative 1 596 267 308 1 245 679 470 Sport 551 419 047 537 910 380 dont titre 2 134 338 185 134 338 185 Jeunesse et vie associative 680 140 612 680 140 612 Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 364 707 649 27 628 478 Transformation et fonction publiques 543 611 015 524 690 934 Performance et résilience des bâtiments de l’État et de ses opérateurs 205 292 748 188 671 667 Transformation publique 43 950 000 39 950 000… »Compte rendu de réunion n° 25 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Jeux olympiques« …Alexandre Portier, Président — 2 — La séance est ouverte à vingt et une heures. (Présidence de M. Alexandre Portier, président) La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs). La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) : N° N° Id Auteur Groupe Place Alinéa 309 Mme BANNIER Géraldine Dem ap 2 278 Mme ROSSI Valérie SOC 3 ap 18 280 M. BELHADDAD Belkhir SOC 3 ap 18 315 M. ARMAND Antoine EPR 3 ap 19 281 M. COURBON Pierrick SOC ap 3 100… »Séance du 13 décembre 2025 — séance publique
Sport, jeunesse et vie associative« …État G Amendement n° II-2290 rectifié de M. Grégory Blanc. – Rejet. Amendement n° II-2292 rectifié de M. Grégory Blanc. – Rejet. Suspension et reprise de la séance Sport, jeunesse et vie associative (suite) État B (suite) Amendement n° II-200 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet. Amendement n° II-447 de Mme Nathalie Delattre. – Non soutenu. Amendement n° II-423 rectifié de M. Alexandre Ouizille. – Non soutenu. Amendements identiques n os II-227 rectifié de M. Yan Chantrel, II-467 rectifié de M. Max Brisson et II-489 rectifié de Mme Nadège Havet. – Adoption des trois amendements. Amendement n° II-198 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet. Amendement n° II-451 rectifié bis de Mme Véronique Guillotin. – Adoption après levée du gage par le Gouvernement. A… »Séance du 11/12/2025 — Ordre du jour de la prochaine séance
Jeux olympiques« …Ordre du jour de la prochaine séance M. le président 720468 Prochaine séance, lundi 15 décembre 2025, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le directeur des comptes rendus Serge Ezdra »Séance du 11/12/2025 — Article 1 er
Football« …Concernant ce qu’a dit M. le rapporteur au sujet d’une ville réputée pour son football et qui pourrait changer de majorité – Lyon, au hasard,… M. Guillaume Kasbarian 719372 On espère ! M. Vincent Jeanbrun 842117 ministre …mais on aurait pu citer Paris ou plusieurs autres (« Nice ! », « Marseille ! » sur quelques bancs) –, je ne suis pas d’accord avec lui. Si une nouvelle majorité décidait de sortir de l’expérimentation, ce qui serait son droit plein et entier, il lui suffirait de saisir le ministre chargé du logement… M. Inaki Echaniz 794854 rapporteur Ce sera peut-être moi ! M. Vincent Jeanbrun 842117 ministre …qui, alors, prendrait un décret l’autorisan… »Séance du 11 décembre 2025 — séance publique
Jeux olympiquesParis 2024« …Nous y évoquions en effet les défis devant lesquels les leçons tirées des conflits au Sahel ou en Ukraine, les stratégies nucléaires agressives, le retour d’expérience des jeux Olympiques de Paris 2024, ou encore le développement des menaces hybrides placent le renseignement français. Loin de renvoyer à une réalité lointaine et diffuse, les menaces hybrides sont bien concrètes, puisque chaque citoyen peut être atteint, dans son quotidien, par des manipulations de l’information ou pâtir de la paralysie d’entreprises ou de services publics, et ce sans aucune déclaration de guerre. »Séance du 10 décembre 2025 — séance publique
Sport, jeunesse et vie associativeéquipement sportif« …Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 77) et du compte spécial « Avances aux collectivités territoriales ». La parole est à Mme la rapporteure spéciale. Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale de la commission des finances. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » ne représentent qu’une petite partie des transferts financiers de l’État aux collectivités. »Compte rendu de réunion n° 24 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
DopageJeux olympiquesParis 2024« Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paral ympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs) .....................................................................2 – Présences en réunion ..................................................................... 15 Mercredi 10 décembre 2025 Séance de 15 heures Compte rendu n° 24 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Alexa… »Compte rendu de réunion n° 23 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
AFLDAgence française de lutte contre le dopageAgence mondiale antidopage« Audition commune de M. Edgar Grospiron, président du comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver des Alpes françaises 2030, M. Cyril Linette, directeur général, et M. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux Olympiques et Paralympiques et délégué interministériel aux grands événements sportifs ........................................................2 – Suite de l’examen du projet de loi, adopté p… »Compte rendu de réunion n° 19 — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Alpes 2030Alpes françaises 2030COJOP« Examen, pour avis, du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis ). ........... 2 – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatiq ue et à adapter les mécanismes d’assurance (n° 2193) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur ). ... 42 Mercredi… »Séance du 09/12/2025 — Laïcité
Fédérations sportivesHandballJeux olympiques« …Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale Éducation prioritaire Mme Ségolène Amiot M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale Mme Ségolène Amiot Université de Corse M. Paul-André Colombani M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace M. Paul-André Colombani Pass’sport M. Paul Molac M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace M. Paul Molac Archéologie préventive Mme Brigitte Klinkert M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace Mme Brigitte Klinkert Accueil des étrangers dans les préfectures Mme Sandrine Nosbé Mme Marie-Pierre Vedrenne, ministre déléguée auprès du minis… »Séance du 09/12/2025 — Article 49 (précédemment réservé)
Activité physique adaptéeJeux olympiques« …Pardonnez-moi, mais je n’ai pas constaté d’incidents le 31 décembre 2024 sur les Champs-Élysées ! Le concert qui s’y tenait s’est très bien passé. Nous l’avons sécurisé, comme nous savons le faire pour tous les grands événements du pays. Nous sortions alors des Jeux olympiques et paralympiques de Paris, un grand succès qui nous a permis de démontrer notre savoir-faire, observé et envié partout dans le monde – sauf par vous, manifestement ! (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe EPR et sur quelques bancs du groupe EcoS. – Mme Justine Gruet et M. Ian Boucard applaudissent également.) M. Erwan Balanant 719558 Ils n’aiment pas la France ! M. Laurent Nuñez 759834 ministre Que s’est-il… »Compte rendu de réunion n° 33 — Commission des affaires économiques
Alpes 2030COJOPChampionnats du monde de ski« Discussion générale et examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) (M. Romain Daubié, rapporteur pour avis). .................... 2 Mardi 9 décembre 2025 Séance de 21 heures 30 Compte rendu n° 33 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Stéphane Travert, Président — 2 — Lors de sa réunion du mardi 9 décembre soir, la commission des affaires économiques a examiné pour avis, avec délégation au fond des articles 13, 14, 17,… »Compte rendu de réunion n° 32 — Commission des affaires économiques
Ministère des sports« …— 21 — La proposition de loi que vous avez déposée ne m’a pas échappé. Elle est en cours d’étude par le ministère de l’économie et par le ministère des sports – car elle relève, contrairement à ce qu’il est naturel de penser, de la compétence de ce dernier et non de celle de mon ministère. Je lui ai fait remonter toutes vos sollicitations. M. Jean-Luc Fugit (EPR). Je vous remercie de vous être rendue dans mon département pour rencontrer des agriculteurs en difficulté, en particulier des arboriculteurs. Peuvent-ils espérer des perspectives à même de les rassurer pour 2026 ? Les attaques sanitaires de pucerons, notamment, les préoccupent beaucoup. Pouvez -vous également faire un point s’agissant… »Compte rendu de réunion n° 22 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
AFLDAgence française de lutte contre le dopageAgence nationale du sport« Audition, conjointe avec la commission des lois, de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiqu es et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs) et discussion générale sur ce projet de loi ...2 – Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engageme… »Séance du 8 décembre 2025 — séance publique
Coupe du monde de rugbyJeux olympiques« …Le budget de la mission « Sécurités » permet une mise à niveau de nos moyens capacitaires. Je commencerai par évoquer la question du renouvellement de la flotte aérienne. En 2025, la France a connu plus de 10 000 départs de feu, dont le mégafeu de l’Aude. En juillet, le sous-dimensionnement de la flotte d’avions bombardiers d’eau disponibles nous a malheureusement conduits à arbitrer entre des demandes simultanées d’opérations dans l’Aude et les Bouches-du-Rhône. Le risque de rupture capacitaire est donc avéré. Dans ce contexte, j’insisterai sur trois points. Premièrement, le renouvellement de la flotte d’hélicoptères se poursuit au rythme prévu. Deuxièmement, le projet de loi de finances pour 2026 consacre la pé… »Séance du 5 décembre 2025 — séance publique
Sport, jeunesse et vie associative« …Ces scrutins publics ont été demandés parce que la gauche et ses partenaires potentiels étaient majoritaires dans l’hémicycle. Dans la soirée, sur la mission « Outre-mer », douze scrutins publics ont été organisés en deux heures pour les mêmes motifs, ce qui a provoqué le départ, tout à fait justifié, d’une partie de nos collègues. En l’occurrence – permettez-moi de reprendre une expression que j’ai déjà employée –, le Parlement était bâillonné. Mme Sophie Primas, rapporteur spécial. Mais non ! M. Patrick Kanner. Je m’adresse à la droite sénatoriale, que je respecte profondément : mes chers collègues, mobilisez vos troupes, faute de quoi nous serons confrontés au même problème, et nous assisterons à une nouv… »Séance du 05/12/2025 — séance publique
Pass'Sport« …Mme Béatrice Piron 721844 Il s’agit du premier amendement d’une série de cinq, issus d’un groupe de travail transpartisan consacré à la santé mentale. Il propose la création d’un « pass premiers secours en santé mentale », sur le modèle du pass culture et du pass’sport. Son objectif est simple : permettre aux jeunes motivés, âgés de 16 à 20 ans, d’accéder gratuitement et sans avance de frais à une formation aux premiers secours en santé mentale qui serait dispensée par des organismes agréés par l’État. »Séance du 4 décembre 2025 — séance publique
Agence nationale du sportCode du sportMinistre des sports« …Michel Canévet M. Marc Laménie M. Albéric de Montgolfier M. Stéphane Fouassin M. Thierry Cozic M. Pierre Barros M. Thomas Dossus Adoption, par scrutin public n° 81, de la première partie du projet de loi, modifiée. M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l’État Suspension et reprise de la séance Seconde partie Sport, jeunesse et vie associative M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture M. Yan Chantrel, rapporteur de la commission de la culture Organisation des travaux Mme la présidente Sport, jeunesse et vie associative (suite) Mme la présidente M. Ahmed Laouedj M. Claude Kern M. Dany Wattebled M. Michel Savin M. Dominique Théophile Mme Colomb… »Compte rendu de réunion n° 31 — Commission des affaires économiques
Jeux olympiques« …certificats d’économies d’énergie (C2E), qui étaient dotées d’environ 200 M€ ; nous nous sommes battus pour doubler ce montant et accélérer le processus en sécurisant une enveloppe de 400 M€. Vous m’avez également demandé q uels outils non fiscaux pouvaient être mis à disposition du monde du logement. Pour employer une formule simple, mais expressive, je crois aux « Jeux olympiques du logement » et aux « Notre-Dame de la construction ». Il faut accélérer toutes les procédures administratives, lorsque c’est possible, sans rogner sur la qualité ni sur les ambitions énergétiques, environnementales ou relatives au bien- vivre des habitants. Ainsi, dans une zone d’aménagement – autrement dit, lorsqu’on dispose déjà de la validation de la mairie et du préfet –, on peut considérer que les garde-f… »Séance du 3 décembre 2025 — séance publique
DopageJeux olympiquesParis sportifs« …casinos -5 285 426 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques +22 835 912 1788 Prélèvement sur les paris sportifs +142 488 781 1789 Prélèvement sur les jeux de cercle en ligne -2 831 600 1797 Taxe sur les transactions financières +18 000 000 1799 Autres taxes -433 831 917 18. Autres remboursements et dégrèvements d ’ impôts d ’ État +316 915 000 Remboursements et dégrèvements d’impôts d’État, autres que ceux s’appliquant à l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les sociétés, la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques et la taxe sur la valeur ajoutée +316 915 000 2. »Séance du 03/12/2025 — Article 8 ter
Clubs sportifsFootballRugby« …Bazin : peut-être pourriez-vous le retirer au profit de celui-ci. Enfin, je veux souligner que le Sénat a introduit une niche sociale que j’estime totalement disproportionnée : selon cette disposition, les billets offerts par un employeur pour assister à un événement sportif – qu’il s’agisse de rugby, de football ou de toute autre manifestation – ne constitueraient pas un avantage en nature et ne supporteraient donc ni charges ni impôts. Cette proposition me semble pour le moins décalée par rapport à nos objectifs. Nous aimons tous le sport et nos clubs sportifs, mais rien ne justifie d’instituer une telle exonération. L’article en discussion apporte des mesures utiles de clarification, de sécurisation des recettes fiscales et sociales, et d’encouragement à l’investissement. En… »Séance du 03/12/2025 — Article 11 quater
Autorité nationale des jeux« …Vous serez très étonné, monsieur le député, de voir qu’il serait absurde de taxer la publicité pour les activités culturelles de ce casino au même titre que celle sur les jeux d’argent. On peut être subtil sans manifester aucune faiblesse, quand il s’agit de lutter contre les addictions aux jeux d’argent et de soutenir l’action de l’Autorité nationale des jeux. Nous voulons mener une action de prévention, et nous ne voulons pas de confusion. Mme la présidente 721908 Je mets aux voix l’amendement n o 506. (Il est procédé au scrutin.) Mme la présidente 721908 Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 216 Nombre de suffrages exprimés 203 Majorité absolue 102 Pour l’adoption 60 Contre 143 (L’amendement n o 506 n’est pas adopté.) Mme la présidente 721908 L’amendement n o 214 rectifié de… »Compte rendu de réunion n° 30 — Commission des affaires économiques
Jeux olympiques« …Cet encadrement est devenu un outil majeur qui améliore concrètement la vie de nos concitoyens et les protège de la spéculation. Enfin, l’arrêt du dispositif pourrait entraîner des congés représailles, comme on l’a vu pendant les Jeux olympiques l’année dernière. J’en reviens à Marseille : la ville est fortement attractive, et la situation très tendue dans de nombreux quartiers ; pourtant, la métropole oppose depuis plusieurs années son veto à l’encadrement des loyers. Cette proposition de loi me ttrait fin à ce cas de figure inacceptable en autorisant une commune comme Marseille à décider d’appliquer l’encadrement des loyers, sans craindre un veto politique de l’EPCI dont elle est membre. Ce texte redonne ainsi aux élus locaux la capacité de prot… »Séance du 2 décembre 2025 — séance publique
Agence nationale du sportJeux olympiquesMinistre des sports« …Dans ces conditions, que le Gouvernement entend-il faire pour soutenir les banques alimentaires, en particulier celle des Bouches-du-Rhône, afin d’éviter une rupture dans la distribution de l’aide alimentaire, qui est malheureusement plus que jamais nécessaire ? M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée. Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée auprès de la ministre de la santé, des familles, de l ’ autonomie et des personnes handicapées, chargée de l ’ autonomie et des personnes handicapées. »Compte rendu de réunion n° 27 — Commission des affaires sociales
Ligue des champions« …« Efficience » n’est ni un gros mot, ni un coup de bâton : c’est un objectif pour les aider à progresser. M. le rapporteur général. Je pense qu’il y a une confusion : cet article ne va pas créer une Ligue des champions de la qualité, où seuls les vingt -quatre meilleurs pourraient continuer. Les établissements seront évalués par rapport à eux -mêmes et non comparés aux autres. La commission rejette les amendements. Amendement AS372 de Mme Karine Lebon M. Yannick Monnet (GDR). En défendant cet amendement, je rebondis sur la discussion pr écédente. Tant que nous ne ferons pas la peau à la tarification à l’acte, les difficultés de financement des hôpitaux perdureront. Mais ça, personne ne veut s’y attaquer – et encore moins avec cet article. Suivant l’avis du rapporteur général,… »Séance du 27/11/2025 — Discussion générale
Rugby« …(Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Et dans le Mercosur, ce sera toujours plus d’accaparements des terres par les multinationales de l’agro-industrie au détriment des paysans et paysannes locaux. Les prétendues clauses de sauvegarde n’y pourront rien. Elles sont encore moins efficaces que le protocole commotion au rugby. Elles ne s’appliquent que de façon temporaire, une fois les dégâts causés, après des procédures longues et bureaucratiques. Elles sont impuissantes face à une concurrence déloyale globale. Même les outils douaniers pour suivre les situations spécifiques, comme celles de certains morceaux de bœuf, n’existent pas. C’est donc aussi un point de bascule sanitaire. Avec cet accord, la viande de bœuf él… »Séance du 26 novembre 2025 — séance publique
DopagePass'Sport« …Il rejoignit le groupe des Républicains et Indépendants (RI), puis le groupe UMP. Il fut membre de la commission des lois, puis de la commission des affaires culturelles et de la commission des affaires européennes. Le sport fut son domaine de prédilection : il présida notamment une commission d’enquête sur la lutte contre le dopage. Au nom du Sénat tout entier, je veux présenter nos condoléances à leurs familles ainsi qu’à tous ceux qui les ont connus comme collègues au Sénat. »Compte rendu de réunion n° 18 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Jeux olympiques« …nt pas fait l’objet d’un compte -rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/05qv8m La séance est levée à dix heures cinquante-cinq. * * * — 3 — Information relative à la commission La commission a désigné M. Belkhir Belhaddad membre et coprésident du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030. — 4 — Présences en réunion Commission des affaires culturelles et de l’éducation Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Virg… »
