Comptes rendus
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Séance du 08/07/2026 — Article 2
Jeux olympiquesLigue des championsParis Saint-Germain« …Si le volume des violences urbaines a baissé depuis le début de l’année, l’usage des mortiers d’artifice contre les forces de sécurité intérieure, lui, a augmenté significativement. Pour vous donner un seul exemple, au cours des violences urbaines qui ont eu lieu après les célébrations de la victoire du Paris Saint-Germain en finale de la Ligue des champions, l’usage de mortiers d’artifice a été multiplié par trois. Mme Élisa Martin 342384 C’est à cause du PSG, ça ! M. Laurent Nuñez 759834 ministre L’article 1 er prévoit une procédure de dessaisissement des mortiers d’artifice, d’une part, et une procédure de fermeture administrative des commerces qui les vendent en toute illégalité, d’autre part. Je tiens à précis… »Compte rendu de réunion n° 94 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
CREPSJeux olympiques« …— 3 — Informations relatives à la commission La commission a désigné : – M. Nicolas Ray, rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy (n° 2922) – Mme Véronique Ludmann, co-présidente du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 — 4 — Présences en réunion Présents. »Séance du 7 juillet 2026 — séance publique
Activite physique et sportiveActivité physique adaptéeJeux olympiques« …hiques des communes des alpes-maritimes et loi sru inscription en restes à réaliser des dépenses engagées non mandatées des opérations suivies en autorisations de programme pour les collectivités territoriales avenir de nos écoles rurales politique de soutien à la rénovation patrimoniale des territoires ruraux situation de grande fragilité des librairies indépendantes développement des maisons sport-santé dans le cadre de la stratégie nationale sport-santé avenir du programme européen leader avenir du réseau de l'enseignement français à l'étranger et responsabilité financière de l'état contrôle de la cession des établissements scolaires français de la mission laïque française en espagne relâcher de la louve dans l'arc alpin application de la loi en matière d'indemnisation des apiculteurs p… »Séance du 07/07/2026 — Discussion générale
Jeux olympiquesLigue des championsViolences dans le sport« …i troublent la quiétude des Français et saccagent les terrains des agriculteurs ; ce sont les mortiers d’artifice, retournés en tirs tendus contre les forces de l’ordre dans les manifestations ou dans les événements festifs ; ce sont aussi les violences en marge des rencontres sportives, qui font virer les soirs de célébration en émeutes urbaines, comme après la victoire du club parisien en Ligue des champions, le 30 mai dernier, ou comme ce fut le cas le 1 er juin de l’année dernière ; c’est l’usage de stupéfiants qui fixe les consommateurs au pied des immeubles d’habitation et alimente le narcotrafic ; ce sont les squatteurs qui se maintiennent indûment dans des logements au détriment de propriétaires démunis. »Séance du 07/07/2026 — 250 e anniversaire des relations transatlantiques
FootballFédérations sportivesJeux olympiques« …C’est aussi parce qu’elle en était une ardente pratiquante. En adepte de la marche nordique, elle parvenait encore au début de son mandat à se lever à l’aube, le week-end, pour arpenter les sentiers. C’est donc avec bonheur et conviction que Béatrice Bellamy s’engagea, au sein de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, en faveur du sport santé et de l’inclusion. Elle fut aussi rapporteure pour avis du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et rapporta celui sur les Jeux d’hiver de 2030. Son engagement s’illustra également dans le combat transpartisan acharné qu’elle mena contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport, aux côtés de Sabrina Sebaihi. Ce dévouement sans faille, elle l’ap… »Séance du 6 juillet 2026 — séance publique
Sportifs de haut niveau« …Je me suis aussi rendu dans le Jura, pour parler des services du quotidien aux Rousses et de la formation des sportifs de haut niveau à Prémanon. Je me suis également rendu en Isère pour le salon Mountain Planet . La semaine passée encore, j'étais à Sallanches, en Haute-Savoie, pour les Assises européennes de la montagne, où les experts et les éleveurs de tout le continent débattaient de l'avenir du pastoralisme. En effet, chaque massif a son relief, ses traditions, sa culture, ses filières, mais aussi ses langages. Je ne prétends pas les parler tous, mais je les ai assez arpentés pour savoir qu'aucune loi Montagne ne se conçoit dans la reproduction à l'identique de ce qui se joue dans un massif. Comme il y a non pas une ruralité, mais des rurali… »Séance du 06/07/2026 — Motion de censure
Jeux olympiquesMinistre des sports« …M. Laurent Marcangeli 605782 Nos concitoyens doivent retrouver accès à cette eau, dans des piscines publiques entretenues comme dans des rivières rouvertes à la baignade. Ce que Paris a réussi avec la Seine pour les Jeux olympiques, rien n’interdit aux autres villes de France de l’accomplir à leur tour. Enfin, il y a nos villes, construites pour un climat qui n’est plus le nôtre. Il faut végétaliser, désimperméabiliser, offrir de la fraîcheur dans l’espace public et lever les règles d’urbanisme qui, trop souvent, freinent ces transformations au lieu de les permettre. (M. Frédéric-Pierre Vos applaudit.) La France a été grande quand elle a su aménager son territoire, elle a aujourd’hui besoin de mobiliser de nouveau ses ingénieur… »Séance du 2 juillet 2026 — séance publique
Terrains de sport« …M. Louis Vogel. Défendu. Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ? M. Pierre Cuypers, rapporteur. Les terrains de sport ou de loisirs ainsi que les infrastructures d’agrément sont bien réalisés sur des terrains constructibles au sens du droit de l’urbanisme. Nous ne pouvons pas établir une liste à la Prévert de tous les équipements que ces terrains constructibles sont susceptibles d’accueillir. Je demande donc le retrait de ces amendements. Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ? Mme Annie Genevard, ministre. L’amendement rédactionnel que vous venez d’adopter satisfait votre légitime préoccupation, en ajoutant le mot « installations » à celui de « constructions ». Le Gouvernement demande donc le retrait de ces amendements. Mme… »Séance du 02/07/2026 — Article 3 (suite)
Dopage« …Mme Gabrielle Cathala 842187 Il faut revenir au cadre légal actuel. En France, l’examen des caractéristiques génétiques, dites constitutionnelles, d’une personne est interdit en dehors du cadre médical ou de la recherche scientifique et, même dans ce cadre, il ne peut pas être réalisé sans le consentement explicite de la personne. La seule exception concerne le dopage : dans ce cas, une simple information préalable est suffisante. Avec ce texte de loi, vous passez outre le consentement des personnes : une fois qu’elles ont consenti à confier des données génétiques à une entreprise étrangère à des fins de recherche de leurs origines, vous considérez que ce consentement vaut pour l’exploitation de ces mêmes données par la police française. C’est gravissime ! Les personne… »Séance du 1 juillet 2026 — séance publique
Coupe du monde de footballFIFAFootball« …Comment expliquer que de telles atteintes au droit constitutionnel de propriété perdurent ainsi dans notre pays ? Les conséquences sont lourdes pour nos concitoyens : perturbations de l’activité associative et agricole, dégradations et pollutions en tous genres, coûts importants pour les collectivités, tensions avec les riverains. En Haute-Savoie, ce week-end, plus de 500 foyers ont été privés d’électricité en raison de branchements sauvages. M. Loïc Hervé. Tout à fait ! Mme Elsa Schalck. L’impunité est telle que l’autorité de l’État est aujourd’hui mise en échec. Le constat est partagé par un très grand nombre d’acteurs. Il est temps de faire évoluer la loi Besson. Au Sénat, nous avons toujours pris nos res… »Séance du 01/07/2026 — Article 3
DopageJeux olympiques« …issance de cause : il est écrit dans le contrat que leurs données génétiques peuvent être utilisées à des fins de recherche judiciaire aux États-Unis – ce point est bien spécifié dans l’étude d’impact et dans le projet de loi. Il n’y a donc pas de triche ; ils savent très bien qu’on peut utiliser ces données. Mesdames et messieurs les députés, il y a deux ans, dans la loi relative aux Jeux olympiques de 2024, vous avez autorisé l’examen des caractéristiques génétiques dans le cadre de la coopération judiciaire en matière de lutte contre le dopage. »Séance du 30/06/2026 — Présentation commune
DopageLigue des champions« …C’est depuis des bases de données situées aux États-Unis, de l’autre côté de l’Atlantique, que proviennent souvent les informations les concernant, obtenues grâce à la généalogie génétique. Vous avez autorisé le recours à la généalogie génétique pour le dopage, mais vous ne l’autorisez pas pour retrouver un tueur en série ou un violeur. Nous avons, un peu plus tôt dans la journée, évoqué, devant la commission spéciale qui m’auditionnait sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, la question de la présence systématique de psychologues auprès des services enquêteurs. »Séance du 30/06/2026 — Clôture de la session ordinaire
Football« …En application de l’article 28 de la Constitution, je constate la clôture de la session ordinaire, ce soir. (« Ah ! » sur de nombreux bancs.) Avant d’annoncer la prochaine séance, je vous propose d’encourager l’équipe de France de football, qui, pour l’instant, mène son match de coupe du monde 1 but à 0. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EPR et DR.) M. le président 719024 La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Ordre du jour de la prochaine séance M. le président 719024 Prochaine séance, demain, à 14 heures : Questions au gouvernement ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à assurer le droit de chaque enfant à être assisté d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de prot… »Séance du 30/06/2026 — Accès aux soins
Activité physique adaptéeMinistre des sportsMinistère des sports« …Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités M. Cyrille Isaac-Sibille Accès aux soins M. Damien Maudet M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités Pollution aux PFAS M. Gabriel Amard M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités M. Gabriel Amard Violences dans le secteur périscolaire M. Sylvain Berrios Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative M. Sylvain Berrios Mme Marina Ferrari, ministre Directeurs d’école à Paris Mme Céline Hervieu Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Suspension et reprise de la séance Université de Rouen Normandie Mme Florence Herouin-Léautey M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement Mme Florence… »Semaine du 29 juin 2026
Commission des finances SénatAgence nationale du sportAlpes françaises 2030Athlétisme« Mardi 30 juin 2026 La situation et les perspectives des finances publiques - Audition de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes Déplacement d'une délégation du Bureau de la commission en Hongrie et en Pologne - Communication Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement - Saisine pour avis et désignation d'un rapporteur Le financement des équipements sportifs structurants par l'Agence nationale du sport - Audition de M. »Séance du 29/06/2026 — Article 6
ARJELAgence nationale du sportAssociations sportives« CRSANR5L17S2026O1N293 RUANR5L17S2026IDS30778 SCR5A2026O1 20260629150000000 lundi 29 juin 2026 2 293 AN 17 Session ordinaire 2025-2026 20260293 valide complet public avant_JO PROD 2026-07-08T10:35:27.000+02:00 Présidence de Mme Clémence Guetté Organisation, gestion et financement du sport professionnel 0 Discussion des articles (suite) Article 2 bis (suite) Amendement n o 300 M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Amendements n os 91 , 254 , 301 , 92 , 241 , 94 , 339 , 95 , 185 , 96 , 186 , 274 rectifié , 378 deuxième rectification , 348 rectifié Article 2 ter Amen… »Séance du 29/06/2026 — Article 1 er AA
Activite physique et sportiveActivités physiques et sportivesAgence nationale du sport« CRSANR5L17S2026O1N292 RUANR5L17S2026IDS30839 SCR5A2026O1 20260629093000000 lundi 29 juin 2026 1 292 AN 17 Session ordinaire 2025-2026 20260292 valide complet public avant_JO PROD 2026-07-06T17:58:30.000+02:00 Présidence de Mme Nadège Abomangoli Organisation, gestion et financement du sport professionnel 0 Présentation Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative M. Lionel Duparay, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation M. Belkhir Belhaddad, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation Mme Sophie Mette, rapport… »Séance du 29 juin 2026 — séance publique
FootballFédération Française de Football« …Si nous sommes les champions du monde, ce n’est certainement pas du « fabriqué en France ». La Chine et Temu sont dans le viseur des politiques et des médias. Qu’en est-il de Nike, alors ? Nous sommes certes rassurés par la description présente sur le site de la Fédération française de football : le maillot bénéficie de la technologie Aero-Fit – cela fait sérieux. L’air circule entre la peau et le tissu et aide « à rester au sec quand le jeu s’intensifie ». Messieurs les ministres, voici une mesure simple pour lutter contre la canicule et rester au sec : acheter un maillot de l’équipe de France. ( M. le ministre sourit.) Mais surtout, pour être patriotes, nous devrions produire en France. Pendant que nos athlètes transpirent sur le terrain, nous… »Compte rendu de réunion n° 92 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
sport professionnel« Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 2797) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs) ........................................... 2 – Présences en réunion ....................................................................... 7 Lundi 29 juin 2026 Séance de 9 heures 15 Compte rendu n° 92 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Alexandre Portier, Président — 2 — La séan… »Séance du 27/06/2026 — Article 10
FootballFédération Française de Football« …On pourra donc administrer une substance létale à l’armée, où il y a des médecins et des infirmiers militaires, au ministère de la santé, dans une agence régionale de santé, dans un établissement scolaire – médecine scolaire oblige. Et puisqu’on est en plein Mondial de football, à la Fédération française de football, puisque des médecins travaillent pour notre équipe de France. On pourrait aussi le faire à l’Assemblée nationale, puisqu’il y a un cabinet médical, et que le médecin qui y exerce travaille bien pour la structure de l’Assemblée nationale. »Séance du 26/06/2026 — Article 7
Football« …(Les amendements n os 1415 et 457, repoussés par la commission et le gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) Mme la présidente 721908 Je pense que nous pouvons tous nous réjouir : l’équipe de France de football a gagné par 4 buts à 1 ! (Applaudissements.) Notre équipe de France ! Sur l’amendement n° 458, de Mme Justine Gruet, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Cet amendement est défendu. Quel est l’avis de la commission ? M. Stéphane Delautrette 795430 rapporteur Défavorable. Mme la présidente 721908 Quel est l’avis du gouvernement ? M… »Séance du 25/06/2026 — Après l’article 1 er (suite)
Formule 1Tennis« …Benjamin Lucas-Lundy 795636 Des Deux-Siciles ! M. François Piquemal 793756 …sur le sol national. Sur quoi le couple s’appuierait-il pour justifier la communauté de vie ? Sur sa participation au tournoi de tennis de Monte-Carlo ? Sur sa venue au Grand Palais pour une soirée du Figaro ? (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.) Sur sa présence au Grand Prix de Monaco ? (Exclamations sur les bancs du groupe RN.) Un maire mal intentionné pourrait décider que ces éléments sont insuffisants et dénoncer un mariage blanc, et même votre jet-setteur pourrait donc être sanctionné par votre xénophobie. (M. Benjamin Lucas-Lundy applaudit.) Vous le savez, nous n’avons rien en commun avec les idées xénopho… »Séance du 24/06/2026 — Installations illégales de gens du voyage
FootballPratique sportiveRugby« …C’est insupportable ! Un citoyen oublie une amende ? Retrouvé en trois jours. Des agriculteurs manifestent parce qu’ils n’en peuvent plus ? Vous envoyez les blindés. Cinquante caravanes ravagent un champ ou un terrain de football ? Rien ne se passe, rien ! Durs avec les petits, faibles avec les forts : les Français n’en peuvent plus. Je vais vous épargner deux réponses. Ne me dites pas qu’à Izernore le préfet a agi et qu’au bout de cinq jours les caravanes sont parties. Cinq jours, ce n’est pas un succès, c’est un aveu. Ne me dites pas non plus que les préfets ne font qu’appliquer la loi et que la loi, c’est nous qui la faisons. Si la loi laisse les bandes… »Séance du 24 juin 2026 — séance publique
Coupe du monde de footballFootballTennis« …Cette espérance, c’est celle de 1998 et de la Coupe du monde de football. Ce sera aussi, j’en forme le vœu, celle des Français en quête d’une troisième étoile aux États-Unis, avec Didier Deschamps et Kylian Mbappé. Voilà l’espérance que porte pour moi La Marseillaise . Depuis sa composition par Rouget de Lisle, elle est inscrite à l’article 2 de notre Constitution. Elle fait partie de notre patrimoine : elle est notre hymne, tout simplement. Lorsque l’on est un élu de la République, comme lorsque l’on est un écolier, La Marseillaise , on ne la siffle pas : on la chante. (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains, UC, RDSE, RDPI et INDEP.) On la chante avec solennité lorsque… »Compte rendu de réunion n° 91 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Sport, jeunesse et vie associative« …Alexandre Portier , rapporteur des crédits Enseignement supérieur et vie étudiante de la mission Recherche et enseignement supérieur – M. Hendrik Davi , rapporteur des crédits Recherche de la mission Recherche et enseignement supérieur – Mme Florence Herouin -Léautey, rapporteure des crédits Jeunesse et vie associative de la mission Sport, jeunesse et vie associative – M. Maxime Michelet, rapporteur des crédits Sport de la mission Sport, jeunesse et vie associative. La commission a aussi désigné Mmes Dorine Bregman et Céline Calvez rapporteures chargé es de préparer l’avis de la commission sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens (COM) 2026-2028 des cinq organismes de l’audiovisuel public. — 4 — Présences en réunion Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo A… »Séance du 23/06/2026 — Fermeture des piscines publiques en milieu rural
Agence nationale du sportMinistre des sportsNatation« …Serge Muller M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale M. Serge Muller M. Édouard Geffray, ministre Réforme de la facturation électronique M. Paul Molac M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique M. Paul Molac Fermeture des piscines publiques en milieu rural M. François Gernigon Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Situation de Fibre Excellence M. »Séance du 23 juin 2026 — séance publique
Jeux olympiques« …joutent, des procédures qui se superposent, des dossiers dont le volume ne cesse de croître… Et, ensuite, il est parfois nécessaire de voter des lois d’exception afin de permettre, pour ne citer que ces exemples, la réalisation des jeux Olympiques ou la reconstruction de Notre-Dame. Chacun d’entre vous, mesdames, messieurs les sénateurs, le constate dans son territoire. Les chiffres, à cet égard, sont éloquents. En l’espace de vingt ans, le code général des collectivités territoriales a presque triplé de volume. »Semaine du 22 juin 2026
Commission des lois SénatCREPS« …45, al. 1 C (cavalier) M. GROSVALET 406 Limitation de l'inéligibilité aux seuls collaborateurs de cabinets de présidents de conseils départementaux ou régionaux ayant reçu une délégation de signature Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier) M. UZENAT 232 Exonérer les rémunérations des agents des CREPS de la taxe sur les salaires Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier) Mme PATRU 305 Extension des délégations de signature du président du CNFPT Irrecevable art. 45, al. 1 C (cavalier) Article 19 M. BLEUNVEN 442 Faculté pour l'État de notifier plus de 20 % des crédits alloués à la DETR et à la DSIL après la fin du premier semestre de chaque année Demande de retrait M. FARGEOT 8 Suppression de la faculté pour le préfet de réunir la commission D… »Semaine du 22 juin 2026
Commission affaires sociales SénatCoupe du monde de footballFootballPratique sportive« …ollectivités territoriales investissent plus d'un milliard d'euros par an dans les politiques de prévention, principalement par le biais du financement de la protection maternelle et infantile (PMI), mais aussi en animant des centres de soins à visée préventive et en promouvant des comportements favorables à la santé, notamment par l'aménagement d'espaces pour la pratique sportive. Les complémentaires santé s'affirment également comme des acteurs majeurs de la prévention, dont les dépenses recensées - environ 200 millions d'euros - apparaissent considérablement sous-estimées. »Séance du 22 juin 2026 — séance publique
Jeux olympiquesRugbySport, jeunesse et vie associative« …Ne la redoutons pas ; embrassons-la, bien au contraire. » En 2020, il ajoutait : « Nous ne sommes pas un pays qui se réforme comme les pays anglo-saxons, scandinaves, ou l’Allemagne ; nous sommes un pays qui se transforme. » Dans le langage du rugby, nous dirions tout simplement que l’essai n’a pas été transformé. Il sera désormais de la responsabilité des candidats à la prochaine élection présidentielle de présenter au suffrage des Français une consolidation budgétaire qui rime avec croissance et qui permette simultanément une augmentation de l’actif et une réduction du passif de l’État. »Séance du 17 juin 2026 — séance publique
Activité physique adaptée« …(Applaudissements sur les travées du groupe SER.) Mme Catherine Conconne . Madame la ministre, ma question porte sur la mise en œuvre récente de l’expérimentation relative à la prise en charge de l’activité physique adaptée pour les patients atteints de cancer, prévue par un décret du 14 avril dernier. Je salue bien évidemment une telle avancée. Cependant, je dois vous faire part de mon incompréhension et de celle de nombreux acteurs de terrain face au périmètre retenu pour cette expérimentation. »Séance du 16/06/2026 — Accès aux soins dans les Vosges
infrastructures sportives« …Non seulement rien n’a été réglé, mais la situation s’est encore aggravée. À Vittel, le service des urgences est régulièrement contraint de fermer, de jour comme de nuit. Pourtant, cette ville thermale et touristique accueille chaque année des dizaines de milliers de visiteurs et dispose d’infrastructures sportives de rayonnement international. On devrait donc y trouver une offre de soins accessibles en permanence ! À Neufchâteau, la fermeture de lits d’hôpitaux, faute de médecins disponibles, a provoqué un véritable électrochoc dans tout le territoire. Les Ehpad ne sont pas épargnés : la fermeture de celui de Martigny-les-Bains a même été envisagée, avant d’être gelée grâce à la mobilisation des élus locaux et représentants des familles. Les logiques admini… »Séance du 16 juin 2026 — séance publique
Éducateurs sportifs« …Or nous confions chaque jour nos enfants à des animateurs, à des éducateurs sportifs, à des encadrants associatifs et à des professionnels du périscolaire ou de la petite enfance sans jamais évaluer leur équilibre psychologique. Je suis convaincu que nous devons désormais franchir une nouvelle étape. Madame la ministre, alors que 160 000 enfants sont victimes de violences sexuelles chaque année dans notre pays, le Gouvernement est-il enfin prêt à engager cette nouvelle étape, en étudiant la mise en place réglementaire d’une évaluation psychologique obligatoire des encadrants de mineurs et en renforçant leur formation à la détection des violences faites aux enfants ? »Compte rendu de réunion n° 89 — Commission des affaires sociales
équipement sportif« …réée , sur le modèle du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), pour que les personnes âgées et leurs représentants soient pleinement associés. Concernant les personnes en situation de handicap, l’année 2026 est une année particulière. La CNH se tiendra dans quelques jours, le 25 juin, au Prisme, à Bobigny. Ce lieu n’a pas été choisi au hasard ; il s ’agit d ’un équipement sportif inclusif , pensé dès sa conception pour tous et toutes. La journée s ’articulera autour d ’un fil conducteur clair : passer d’une société inclusive à une société accessible. Il ne s ’agit plus seulement de penser le handicap comme une réalité à part de la société, à laquelle on ajouterait ensuite des passerelles vers le milieu ordinaire. Désormais, nous devons partir d ’un principe simple… »Semaine du 15 juin 2026
Commission des lois SénatCREPS« …bis Création d'un troisième prélèvement au titre du FNP-DMTO Irrecevable au titre de l'article 45 de la Constitution M. SAUTAREL, rapporteur pour avis 286 Révision libre du fonds de compensation des charges transférées en cas d'accord local Adopté M. MARGUERITTE 241 rect. Exclusion des rémunérations versées par les CREPS de l'assiette de la taxe sur les salaires Irrecevable au titre de l'article 45 de la Constitution M. MENONVILLE 109 rect. ter Exonération de TFPB lorsque la commune se paye l'impôt à elle-même Irrecevable au titre de l'article 45 de la Constitution M. COZIC 128 Exonération de TFPB lorsque la commune se paye l'impôt à elle-même Irrecevable au titre de l'article 45 de la Constitution M. COZIC 129 Exonération de THRS lorsque la commune se paye l'impôt à elle-même Irreceva… »Semaine du 15 juin 2026
Commission des finances SénatANJARJELAutorité nationale des jeux« Mardi 16 juin 2026 Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2025 - Examen du rapport pour avis Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis Contrôle budgétaire - Le village olympique et paralympique des Jeux de Paris 2024 - Communication Mercredi 17 juin 2026 Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale, relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 - Examen du rapport L'imposition des hauts patrimoines - Communication Audition de M. »Séance du 15 juin 2026 — séance publique
Agence nationale du sportAthlétismeAviron« …Jean-Jacques Lozach Mme Silvana Silvani M. Guy Benarroche M. Christopher Szczurek M. Michel Masset Mme Isabelle Florennes Mme Laure Darcos Adoption, par scrutin public n° 308, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié. Suspension et reprise de la séance 3. Expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy . – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission M. Christian Bruyen, rapporteur de la commission de la culture Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées Texte élaboré par la commission Vote sur l’ensemble Mme Nicole Duranton M. Jean-Jacques Lozach Mme Cécile Cukierman Mme Mathilde Ollivier M. Michel Masset M. Claude… »Séance du 11/06/2026 — Après l’article 2
Formule 1« …(Mêmes mouvements.) Vous allez voir les entreprises et vous leur dites que vous les soutenez, que vous êtes avec elles. Mais d’un côté, Jordan Bardella, devenu le candidat des riches, va boire du champagne à Monaco en regardant le grand prix de Formule 1 avec tous les patrons du CAC40, et de l’autre, miss Le Pen est en train de voter des nationalisations avec les communistes. À un moment donné, il faut choisir : est-ce que vous êtes communistes – ce que vous avez toujours été dans votre politique économique de gauche – ou est-ce que vous êtes libéraux ? On n’y comprend plus rien. Le plus beau est que vous avez demandé un scrutin public pour finalement vous abstenir devant l’ensemble des Français… histoire que tou… »Compte rendu de réunion n° 86 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Football« …e siècle, et même jusqu’en 1994, près de Nantes, avec le « village de Bamboula », le phénomène des zoos humains a été à la fois le fruit et le moteur d’une idéologie raciste très profonde. Une idéologie qui ne reconnaît pas autrui comme un alter ego, qui hiérarchise et trie les êtres humains. — 8 — Aujourd’hui encore, en 2026, on entend trop souvent dans les stades de football des spectateurs pousser des cris de singes quand des joueurs noirs sont sur le terrain. Si nous voulons atteindre l’égalité réelle, il faut absolument décoloniser nos pratiques culturelles et nos esprits. La paix nécessite la justice, la réparation et le respect. Les peuples autochtones des territoires ultramarins français ne sont pas des minorités folkloriques. La France compte six peuples autochtones en Guyane, soi… »Séance du 9 juin 2026 — séance publique
Activité physique adaptéeStratégie nationale sport-santé« …Enfin, le quatrième levier consiste à renforcer la prévention secondaire. Le dispositif Mon bilan prévention est une porte d’entrée importante pour systématiser le repérage des facteurs de risque. Dans ce contexte, la présente proposition de loi sera utile pour renforcer notre feuille de route sur la santé cardiovasculaire. Elle fait actuellement l’objet d’une concertation, mais je souhaite qu’elle puisse être publiée et mise en œuvre dès l’automne prochain. Son article 1 er , amendé en commission, procède du même esprit ; c’est pourquoi le Gouvernement y est pleinement favorable. Il sera également favorable à l’introduction de la prévention des maladies cardio-n… »Semaine du 8 juin 2026
Commission des lois SénatLigue des championsÉducateur sportif« …C'est pourquoi j'ai créé l'Ofmin, qu'a évoqué M. le ministre de l'intérieur. Cependant, et malheureusement, l'essentiel des crimes commis sur les mineurs sont des viols intrafamiliaux, souvent commis par le père, l'oncle, le grand-père, le cousin, parfois le professeur, le ministre du culte, l'éducateur sportif. C'est donc un crime extrêmement simple. Ainsi, l'on ne peut pas le traiter de la même manière que la criminalité organisée et ses réseaux. L'affaire Amra concerne quatre-vingts prévenus, ce qui est bien différent du cas de M. Barella. Par conséquent, madame la sénatrice, si, comme vous le dites, je consacre une page et demie au narcotrafic et quelques lignes sur les enfants, c'est parce que le développement nécessaire est assez simple : « vous… »Semaine du 8 juin 2026
Commission des finances SénatJeux olympiques« …Par exemple, à Boulogne-Billancourt, la ville est propriétaire d'un parc de quelque 200 caméras. La convention passée avec la police nationale permet à ses agents de visionner directement les images du centre de supervision urbaine en cas de besoin. Lors de l'organisation des jeux Olympiques, la préfecture de police s'est satisfaite de pouvoir utiliser ces caméras pour surveiller les installations olympiques, sans avoir besoin d'y consacrer des moyens supplémentaires. Mettons en lumière tout ce que les collectivités financent pour le compte de l'État - la protection des biens et des personnes est, je le rappelle, une prérogative régalienne - afin de sauver les crédits du FIDP dédiés au financement de la vidéoprotecti… »Semaine du 8 juin 2026
Commission culture/éducation/communication/sportCREPSCode du sportDirection des sports« …Laurent Lafon , président . - Mes chers collègues, madame la ministre, nous examinons cet après-midi la proposition de loi n° 533 rectifiée relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (Creps) de Vichy, déposée le 9 avril 2026 dernier sur le Bureau du Sénat. Lors de sa réunion du 6 mai dernier, la Conférence des présidents a accepté que ce texte soit examiné selon la procédure de législation en commission prévue au chapitre XIV bis du Règlement du Sénat. »Semaine du 8 juin 2026
Commission affaires sociales SénatActivité physique adaptée« …La commission demande l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 2 . Elle demande le retrait de l'amendement n° 7 et, à défaut, y sera défavorable. M. Khalifé Khalifé , rapporteur . - Je propose d'émettre un avis défavorable à l'amendement n° 5 , qui concerne une remise de rapport sur le remboursement de l'activité physique adaptée. La commission émet un avis défavorable à l'amendement n° 5. Article 2 M. Khalifé Khalifé , rapporteur . - L'amendement n° 10 tend à rétablir l'obligation générale de sensibilisation et d'information des salariés aux maladies cardio-neuro-vasculaires imposées aux employeurs. J'y suis défavorable. La commission émet un avis défavorable à l'amendement n° 10. M. Khalifé Khalifé , rapporteur . - En revanche, je vous propose un avis favorable à l'amendement n° 9 , pa… »Séance du 3 juin 2026 — séance publique
Coupe du monde de footballFootballLigue des champions« …Questions d’actualité au Gouvernement orientation de la politique gouvernementale Mme Laurence Rossignol ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; Mme Laurence Rossignol . organisation des élections provinciales en nouvelle-calédonie M. Robert Wienie Xowie ; Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer . violences en marge de matchs de football et coupe du monde 2026 Mme Anne-Sophie Patru ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur . conclusions de la commission d’enquête sur les marges des industriels et de la grande distribution Mme Antoinette Guhl ; M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat ; Mme Antoinette Guhl . violences en marge de la finale de la… »Séance du 02/06/2026 — Budget des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2030
COJOPCompétitions sportivesFootball« …ssion ordinaire 2025-2026 20260259 valide complet public avant_JO PROD 2026-06-10T19:01:20.000+02:00 Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet Hommage à André Santini 0 Questions au gouvernement 0 Intégration de Mayotte à la Commission de l’océan Indien Mme Estelle Youssouffa M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères Mme Estelle Youssouffa Violences en marge de la finale de la Ligue des champions Mme Laure Lavalette M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur Mme Laure Lavalette Violences en marge de la finale de la Ligue des champions M. Vincent Caure M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur Titre de séjour de Mme Xenia Fedorova M. Arthur Delaporte M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur M. Arthur Delaporte M. Laurent Nuñez, ministre Violences en marge de la finale de… »Semaine du 1er juin 2026
Commission des finances SénatAutorité nationale des jeux« …osition de loi visant à remobiliser le bâti rural - Examen du rapport et du texte de la commission Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des informations GloBE - Désignation d'un rapporteur Proposition de nomination de M. Pascal Chèvremont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité nationale des jeux - Désignation d'un rapporteur Audition de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, présidente, et M. »Semaine du 1er juin 2026
Commission culture/éducation/communication/sportRugby« …Cette continuité correspond au passage, dans le pack , de la première à la troisième ligne, comme je sais que vous avez, tous deux, été joueurs de rugby. Face à l'overdose de ballon rond, je me permets d'apporter un peu d'oxygène d'Ovalie par cette parabole sur le rugby : vous avez tous deux le sentiment que les individualités ne comptent pas si elles ne sont pas au service des équipes. Dans vos propos, j'ai retrouvé cette volonté de faire travailler des collectifs, à la fois au sein du CNRS et à l'extérieur, notamment avec les universités, les pouvoirs publics, les décideurs et le Parlement. J'ai demandé au secrétaire général du Sénat quel était le nombre de chercheurs du CNRS qui viennent chaque année exposer leurs compétences l… »Semaine du 1er juin 2026
Commission affaires sociales SénatAlpes françaises 2030Direction des sportsJeux olympiques« …De ce fait, le droit d'amendement s'exerce uniquement en commission. La réunion de la commission est publique, avec une retransmission sur le site du Sénat et elle se tient en présence du Gouvernement. Je salue donc la présence de Madame Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative. Mme Pascale Gruny , rapporteur . - Monsieur le Président, Madame la ministre, mes chers collègues, en tant qu'élue de l'Aisne peu férue des massifs montagneux, je dois reconnaître que l'instruction de ce texte m'a menée hors des sentiers battus. Si le ski représente un tel atout pour notre pays, ce n'est pas seulement grâce à notre géographie avantageuse, c'est aussi et surtout grâce aux nombreux professionnels… »Séance du 01/06/2026 — Présentation
Clubs sportifsÉducateur sportif« …En l’état du droit, lorsqu’un agent est révoqué pour des faits commis sur mineur, il n’est pas identifié comme tel et peut revenir dans une autre académie ou passer d’un service à l’autre. En clair, si je le chasse, il peut revenir dans le périscolaire et, s’il est chassé du périscolaire, il peut revenir dans les clubs sportifs. Demain, si le législateur vote le dispositif, cela ne sera plus possible : chaque employeur pourra interroger une base unique pour vérifier qu’aucune sanction administrative d’éviction n’a été prononcée. »Séance du 27/05/2026 — Ordre du jour de la prochaine séance
équipements sportifs« …ir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite ; Discussion de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter l’accès au logement des familles par la création d’un prêt à taux zéro ; Discussion de la proposition de loi visant à favoriser la création et la reprise d’entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectif. »Séance du 27 mai 2026 — séance publique
Association sportiveAssociations sportivesCode du sport« …Personnellement, je suis favorable à ce que, à l’instar de la levée du secret médical, qui figure dans la loi visant à protéger les victimes de violences conjugales votée par le Sénat, le secret professionnel puisse être levé dans le périscolaire – j’associe à cette position Mme la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative. Deuxièmement, nous devons travailler avec les collectivités locales, qui sont responsables du temps périscolaire et du recrutement de personnes qui interviennent dans le cadre de la vie des établissements scolaires. »Compte rendu de réunion n° 81 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
équipements sportifs« …cessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/lbsHLe * La commission examine, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) La commission accepte l’amendement n° 1 à l’article 1er, après l’alinéa 11, de Mme Géraldine Bannier (groupe Dem), et repousse l’autre nouvel amendement. La séance est levée à douze heures. — 3 — Présences en réunion Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, M. José Beaurain,… »Séance du 26/05/2026 — Violences dans le périscolaire
Associations sportivesFédérations sportivesJeux olympiques« …agne et d’une mère infirmière, elle hérita d’un sens profond du dévouement qui guida ses engagements professionnels – dans le secteur de la santé – comme ses engagements politiques. Élue sur nos bancs en 2022, siégeant au sein du groupe Horizons & indépendants, elle devint la voix incontournable, écoutée et respectée du monde du sport. Encore récemment, elle présidait le groupe de travail sur les Jeux olympiques d’hiver 2030, après avoir rapporté la loi qui leur était consacrée. »Séance du 26 mai 2026 — séance publique
Compétitions sportivesJeux olympiquesLigue des champions« …du risque : chacun peut croire aujourd’hui qu’il est capable de gravir le mont Blanc, parfois en baskets ou en t-shirt, selon un phénomène malheureusement accru par les réseaux sociaux. Le dérèglement climatique joue également un rôle : il modifie les terrains, ce qui crée de nouvelles difficultés, et donc de nouveaux risques. Enfin, comme nous l’avons vu en Italie ces dernières semaines, les jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2030 dans les Alpes françaises susciteront de nouvelles vocations et de nouvelles envies. »Compte rendu de réunion n° 79 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Fédérations sportivesJeux olympiquesSport scolaire« …Nous avons eu l’occasion de le dire il y a quelques instants dans l’hémicycle : elle était très investie dans les questions sportives, qui sont du ressort de notre commission. Elle a notamment été chargée du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) d’hiver de 2030, dans laquelle elle s’est pleinement engagée. Quand la présidente Braun -Pivet m’a demandé quel souvenir je garderais de Béatrice, j’ai dit que, du sport, elle n’avait sans doute que les bons côtés, c’est -à-dire l’humilité, qui guidait sa manière d’être dans cette commission, mais aussi le sens du collectif et le goût des challenges, de sorte que, quand il y avait… »Semaine du 25 mai 2026
Commission des lois SénatJeux olympiques« …Les 16 textes examinés dans le cadre de cette procédure ont été adoptés en 233 jours en moyenne, contre 194 jours au cours de la session précédente et 127 lors de la session 2022-2023, qui était toutefois marquée par le nombre de textes destinés à faire face à des échéances rapprochées, telles que les élections sénatoriales ou les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Aussi, ce recours à la procédure accélérée, censée demeurer une exception selon la Constitution, persiste à nous contraindre à des délais d'examen excessivement resserrés, qui ne sont pas toujours justifiés par l'urgence des circonstances, compromettant ainsi notre capacité à mener un travail d'analyse approfondi tel que doit le permettre le jeu de la navette parlementai… »Semaine du 25 mai 2026
Commission culture/éducation/communication/sportCode du sportJeux olympiques« …Durant plusieurs années, nous accueillions environ 9 millions de visiteurs annuels. Avant la pandémie, nous venions de franchir la barre des 10 millions de visiteurs. En 2023 et 2024, nous avons atteint le record de 11 millions de visiteurs, avant un nouveau record en 2025 avec 12 millions de visiteurs. Nous étions inquiets au moment des jeux Olympiques (JO) : l'été 2024 a été difficile en termes de fréquentation pour un certain nombre de nos monuments, mais la fin de l'année a été remarquable, avec un effet JO dès l'automne. »Séance du 20/05/2026 — LGBTphobie dans le sport
Code du sportFootballFédération Française de Football« …Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur Situation sociale à La Réunion M. Philippe Naillet M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités Secteur du tourisme M. Fabrice Brun M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat LGBTphobie dans le sport Mme Danielle Simonnet Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Congé supplémentaire de naissance Mme Anne Bergantz Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées Suspension et reprise de la séance Corps électoral de Nouvelle-Calédonie 0 Présentation M. »Séance du 20 mai 2026 — séance publique
FootballJeux olympiquesMinistre des sports« …Bernard Buis ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique . augmentation du taux de chômage Mme Frédérique Puissat ; M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités ; Mme Frédérique Puissat . fragilisation du secteur associatif Mme Annie Le Houerou ; Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Mme Annie Le Houerou . alourdissement des contraintes administratives des agriculteurs pour la mise en œuvre de la pac et surproduction de pommes de terre M. Laurent Somon ; Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire ; M. Laurent Somon . sécurité du vote électronique au conseil des Français de l’… »CR Commission des affaires culturelles et de l'éducation — n° 78
Agence nationale du sportAssociations sportivesClubs professionnels« …Bruno Sportisse, président - directeur général de l’institut na tional de recherche en informatique et en automatique (Inria) ......................................... 2 – Examen de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) ....................................................................... 2 – Informations relatives à la commission ...................................... 24 – Présences en réunion ..................................................................... 25 Mercredi 20 mai 2026 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 78 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de… »Séance du 19 mai 2026 — séance publique
Pass'Sport« …Pour les inscriptions, les bourses et l’orientation, les travaux de remédiation sont largement engagés et les audits de contrôle sont échelonnés sur 2026. Un effort particulier est également porté sur la mise à disposition des certificats et livrets scolaires afin d’en garantir l’accessibilité. La mise à jour des déclarations d’accessibilité permet par ailleurs d’informer les usagers du niveau de conformité de chaque démarche. Le ministère a franchi une étape structurante avec la publication, certes récente, le 30 avril 2026, de son nouveau schéma pluriannuel de mise en accessibilité 2026–2028, dont la mise en œuvre est suivie par un comité de pilotage dédié. Ce cadre permet de contrôler les trajectoires de… »Séance du 18/05/2026 — Article 21
Jeux olympiquesParis 2024« …Dans une circonstance analogue, vous ou vos successeurs seriez-vous disposés à vous doter de pouvoirs qui contreviennent à l’ordre normal du droit ? Cela m’inquiète. Tout à l’heure, vous évoquiez l’activité des opérateurs d’importance vitale. Or juste avant les Jeux olympiques, une très grande partie des moyens ferroviaires de notre pays ont été mis à l’arrêt, probablement par une attaque. Cela aurait-il pu justifier le déclenchement de l’état d’alerte de sécurité nationale ? J’espère que non. Veuillez nous dire ce qu’il en est. Mme la présidente 795310 Quel est l’avis de la commission ? M. Yannick Chenevard 795908 rapporteur Avis défavorable. Mme la présidente 795310 Quel est l’avis du gouvernement ? Mme Catherine Vautrin 267797 ministr… »Séance du 18/05/2026 — Article 14 (suite)
Jeux olympiques« …L’amendement tend ainsi à compléter les dispositions de l’article en autorisant explicitement la police municipale à neutraliser des drones dans le cadre déjà précisé par la loi du 19 mai 2023 relative aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : celui « des manifestations sportives, récréatives ou culturelles qui, par l’ampleur de leur fréquentation ou par leurs circonstances, sont particulièrement exposées à des risques d’actes de terrorisme ou d’atteintes graves à la sécurité des personnes ». »Séance du 13/05/2026 — Stratégie E-sport 2026-2030
E-sportHéritage des JeuxJeux olympiques« …nce de Mme Yaël Braun-Pivet Hommage au maréchal des logis-chef Lucas Voignier 0 Mme la présidente Questions au gouvernement 0 Dégradations de retenues d’eau et respect de l’État de droit M. Pascal Lecamp M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur Report de l’application de la réforme des retraites M. Paul Molac M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités M. Paul Molac Stratégie E-sport 2026-2030 Mme Nathalie Colin-Oesterlé M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale Prix des carburants M. Julien Brugerolles M. David Amiel, ministre de l’action et des comptes publics M. Julien Brugerolles Protection des victimes d’agressions sexuelles M. Antoine Valentin M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice M. Antoine Valentin Fermeture de la centrale de… »Séance du 13/05/2026 — Après l’article 6
Jeux olympiques« …Mme Marie Pochon 793664 Oui, nous sommes transparents ! M. Alexis Jolly 794030 Cette association est une organisation militante, idéologiquement marquée à gauche. Elle fait de la politique : elle a plusieurs fois pris position, que ce soit contre les Jeux olympiques ou contre des projets de développement économique dans le Vercors, et elle a appelé à voter contre le Rassemblement national aux dernières élections présidentielles. (« Ça alors ! » et sourires sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Évidemment, lorsque des amendements sont coconstruits avec une association aussi politisée et idéologiquement engagée, systématiquement hostile à une certaine vision du développement économique de la montagne et à nos propres positions,… »Séance du 13 mai 2026 — séance publique
Ligue des championsParis Saint-Germain« …Francis Szpiner . Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur. Le mois de mai a été plutôt maussade : un terrain militaire a été envahi, des exactions ont été commises, des armes ont été saisies et des personnes ont été interpellées. Dans le même temps, à Paris, à l’occasion de la demi-finale de Ligue des champions entre le Paris Saint-Germain et le Bayern Munich… M. Yannick Jadot. Ah, enfin un sujet ! (Sourires.) M. Francis Szpiner. Je vais me mettre à votre niveau, monsieur Jadot. M. Stéphane Piednoir. Ça va être facile ! M. le président. Laissez votre collègue s’exprimer, s’il vous plaît ! M. Francis Szpiner. De très nombreuses personnes ont donc été interpellées. Ma question est très simple : alors que des pillages et des agressions ont eu lieu,… »Compte rendu de réunion n° 76 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
ANJAutorité nationale des jeuxBasket-ball« Suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs) ...................................................................................... 2 – Présences en réunion ..................................................................... 21 Mercredi 13 mai 2026 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 76 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M… »Compte rendu de réunion n° 73 — Commission des affaires sociales
Coupe du monde de football« …; transparente sur l’hôpital, alors que 108 établissements étaient en tension en janvier et que vingt -huit plans Blanc étaient en vigueur ; transparente sur l’OMS, alors que Trump, qui l’a quittée, refuse de payer les 260 millions de dollars qu’il lui doit, l’amputant ainsi de 18 % de son budget. C’est bien toute la coordination mondiale qu’il met à genoux, ce qui, à un mois de la Coupe du monde de football aux États-Unis, est dramatique. Quand gérerez-vous ces maladies écologiques autrement que dans l’urgence ? Quand assumerez-vous une planification sanitaire ? Quand comprendrez-vous que sans planification concertée, collective et transparente, il n’y a pas de liberté publique qui tienne ? Mme la ministre. Je comprends votre question, qui est importante en ce qu’elle concerne l’enjeu maj… »Séance du 12/05/2026 — Hantavirus
Coupe du monde de football« …Ces Français sont les nouvelles victimes des maladies écologiques qui se propagent à cause du dérèglement climatique, au sujet duquel nous ne cessons de lancer l’alerte. C’est aussi un enjeu géopolitique : Donald Trump a claqué la porte de l’OMS et de nombreux Français assisteront à la Coupe du monde de football aux États-Unis, où les mesures de protection sanitaire sont les plus faibles. Il ne s’agit ni de céder à la panique, ni d’y faire céder. Rassurer la population implique de satisfaire à une exigence de transparence à toutes les étapes. Cela impose la bonne information des parlementaires. Vous avez l’obligation d’associer, de communiquer et d’informer. Ce sont les seuls gestes barrières contre une épidémie de panique et la pr… »Compte rendu de réunion n° 75 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Activités physiques et sportivesAssociations sportivesClubs professionnels« Suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs) ...................................................................................... 2 – Présences en réunion ..................................................................... 39 Mardi 12 mai 2026 Séance de 21 heures Compte rendu n° 75 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Ale… »Compte rendu de réunion n° 74 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Activités physiques et sportivesAgence nationale du sportAssociation sportive« Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs) .......................................... 2 – Informations relatives à la commission ..................................... 45 – Présences en réunion ..................................................................... 46 Mardi 12 mai 2026 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 74 SESSION OR… »Séance du 07/05/2026 — Article 2
CREPS« …Monsieur Cormier-Bouligeon, moi aussi, j’ai vu des jeunes en SNU : ils étaient très sympathiques et remarquables dans leur bonne volonté. M. François Cormier-Bouligeon 719118 Très bien ! M. Aurélien Saintoul 795982 C’était au centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (Creps) de Châtenay-Malabry – une belle infrastructure. Monsieur Cazeneuve, si vous pensez que le SNU a évité à la jeunesse de devenir mélenchoniste, vous n’avez pas bien regardé les sondages : la jeunesse de France est mélenchoniste. »Séance du 07/05/2026 — Article 1 er et rapport annexé (suite)
Jeux olympiques« …Des efforts sont faits en matière de dronisation de nos armées, mais nous avons aussi besoin de protéger nos installations et nos emprises militaires. Lors des Jeux olympiques, le programme de protection déployable modulaire antidrones (Parade) a fonctionné, mais de façon assez ponctuelle ; nous avons désormais besoin d’une vraie stratégie nationale sur les emprises militaires qu’il faut protéger contre les drones. D’ailleurs, il faut aussi les protéger contre les « teufeurs », quand on voit ce qui s’est passé sur le terrain de la direction générale de l’armement dans le Cher. Nous devons nous protéger davantage et il nous faut un véritable schéma de protection contre les drones. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN. »Compte rendu de réunion n° 89 — Commission des affaires économiques
Golf« …bail emphytéotique en cours », mais aussi, avec l’amendement CE896, de « l’objet ou [de] la finalité de l’opération justifiant le recours à un bail emphytéotique ». Les Safer doivent savoir si, avec ces baux, il s’agit de favoriser l’installation d’agriculteurs, de poursuivre le développement agricole, ou de permettre la construction d’un terrain de golf, l’installation d’un dépôt de déchets ou la cabanisation. En outre, je défendrai tout à l’heure l’amendement CE943, qui vise plus précisément les risques – désormais avérés dans certaines régions – de cabanisation et d’artificialisation des sols agricoles, notamment pour créer des dépôts. Nous condamnons unanimem ent ces phénomènes. Le dispositif sera -t-il suffisant ? Nous n’en sommes pas sûrs, mais avec ces amendements, nous créons du mo… »Compte rendu de réunion n° 46 — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Jeux olympiques« …J’en veux pour preuve, à une tout autre échelle mais tout aussi délétère, la manière dont a été négociée, sur un coin de table, entre deux présidents de région, l’attribution des épreuves qui se dérouleront dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030, sans le moindre débat public. Avec des associations et des organisations – telles que Mountain Wilderness –, ainsi que de nombreux élus, nous avons fait appel de cette façon antidémocratique de prendre des décisions qui ont pourtant des répercussions sur les territoires, leurs habitants et les activités économiques. »Séance du 5 mai 2026 — séance publique
Associations sportivesClubs sportifs« …Je parlerai de mon expérience personnelle. Lorsque j’étais ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, j’ai œuvré concrètement, sur le terrain, pour empêcher la radicalisation dans les clubs sportifs, pour renforcer les moyens des éducateurs, pour réinjecter de la République là où elle reculait. (Marques d ’ ironie sur les travées du groupe Les Républicains.) C’était une action de terrain, solide, efficace, qui cherchait le résultat durable et non le clash médiatique. »Semaine du 4 mai 2026
Commission des lois SénatDémocratiser le sportFootballJeux olympiques« …Je tiens à dire que ce projet de loi a été examiné et validé par le Conseil d'État. Cette procédure de dessaisissement n'a pas posé de difficultés. Elle vaudra pour les particuliers comme pour les entreprises. Actuellement, nous assistons à un grand débat sur les violences dans le sport. Une procédure de dissolution est en cours contre certains groupes de supporters de l'AS Saint-Étienne. Toutefois, les clubs de football estiment tous que la dissolution de ces groupes n'est pas la solution, et qu'il vaut mieux renforcer les interdictions, notamment les déplacements de supporters à l'extérieur. C'est pourquoi nous prévoyons de renforcer les mesures d'interdiction administrative d… »Semaine du 4 mai 2026
Commission culture/éducation/communication/sportCoupe du monde de footballFFFFIFA« Mercredi 6 mai 2026 Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Demande de saisine pour avis Proposition de loi portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale - Désignation d'un rapporteur Audition de M. Nicolas de Tavernost, directeur général de LFP Media Mercredi 6 mai 2026 - Présidence de M. Laurent Lafon, président - La réunion est ouverte à 09 h 30. Projet de loi portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Demande de saisine pour avis La commission demande à être saisie pour avis sur le projet de loi projet de loi n° 557 (2025-2026) portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriale… »Séance du 04/05/2026 — Discussion générale
Jeux olympiques« …Elle n’est qu’une étape ; le plus difficile commence. Les Jeux olympiques nous ont permis de faire la preuve de nos capacités, dans un contexte ponctuel, avec des moyens économiques et humains exceptionnels, tout en ayant bénéficié de plusieurs années d’anticipation. Nous devons la vérité à la nation ; c’est à cette condition que nous pourrons prendre nos responsabilités et garantir la sécurité, la protection et la défense de nos concitoyens. Mme la présidente 795270 La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre. Mme Catherine Vautrin 267797 ministre Madame Pic, vous avez abordé le plan « famille 2 ». La démarche commencée en mars… »Séance du 30/04/2026 — Loi « climat et résilience » : bilan et perspectives
FootballJeux olympiques« …Parce que selon le ministère de la transition écologique lui-même, 24 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers ont été consommés chaque année en France au cours de la dernière décennie, soit près de cinq terrains de football par heure. Qu’a-t-on fait de cet objectif ? On l’a démantelé méthodiquement, texte après texte. C’est d’autant plus révoltant que ce recul n’était pas demandé par les élus locaux. La plupart des régions avaient adopté un schéma intégrant l’objectif de réduction de 50 %. Les collectivités s’étaient emparées du sujet, avaient investi, adapté leurs documents d’urbanisme, et on leur dit maintenant que tout cela ne sert à rien. Ce que demandaient nos élus, c’était que l’on ar… »Séance du 29/04/2026 — Associations en crise : quelle politique associative pour l’État ?
Association sportiveAssociations sportivesGolf« …0 M. Boris Tavernier (EcoS) Mme Véronique Ludmann (HOR) Mme Alix Fruchon (DR) Mme Soumya Bourouaha (GDR) Mme Anne Sicard (RN) M. Bertrand Sorre (EPR) Mme Nathalie Oziol (LFI-NFP) M. Pierrick Courbon (SOC) M. Stéphane Viry (LIOT) Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative M. Tristan Lahais (EcoS) Mme Marina Ferrari, ministre M. Stéphane Viry (LIOT) Mme Marina Ferrari, ministre M. Frédéric Maillot (GDR) Mme Marina Ferrari, ministre M. Alexandre Dufosset (RN) Mme Marina Ferrari, ministre M. Raphaël Arnault (LFI-NFP) Mme Marina Ferrari, ministre M. Pierrick Courbon (SOC) Mme Marina Ferrari, ministre M. Gérard Leseul (SOC) Mme… »Séance du 29 avril 2026 — séance publique
Pratique sportive« …Chaque parent sait qu’élever un enfant devient plus coûteux dès l’âge de 14 ans, bien avant ses 18 ans. Nos adolescents en pleine croissance ont des besoins alimentaires accrus. Ils changent de taille et de pointure à toute allure. Pour les tenir éloignés du fléau des réseaux sociaux, nous devons favoriser chez eux la pratique sportive et leur donner davantage accès à la culture. Or, chacun sait que le « tarif enfant », c’est fini à 13 ou 14 ans. Au fond, vous continuez à démanteler la politique familiale, comme l’a fait François Hollande. (Murmures sur les travées du groupe SER.) Pensez-vous sérieusement relancer la natalité en faisant les poches des familles ? (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. le président. La parole est à Mme la ministre dél… »Compte rendu de réunion n° 69 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
sport professionnel« …— 14 — Information relative à la commission La commission a désigné M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette et Mme Véronique Riotton rapporteurs de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée , relative à l’organisation, à la gestion, et au financement du sport professionnel (n° 1560). — 15 — Présences en réunion Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Jean Bodart, M. Éric Bothorel, Mme Soumya Bourouaha, Mme Dorine Bregman, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Pierrick Courbon, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby -Muller, M. Lionel Duparay, M. Christian Girard, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Florence Herouin-Léau… »Séance du 28/04/2026 — Politique du logement
Jeux olympiques« …Le premier, qui connaît le territoire de sa commune, conçoit une opération mêlant logements, équipements, activités économiques et commerces tandis que le second garantit qu’il s’agit d’un projet d’intérêt général justifiant une accélération des procédures, comme ce fut le cas pour les Jeux olympiques ou la restauration de Notre-Dame de Paris. Les OIL, pour moi, sont les Jeux olympiques du logement : sans renoncer à rien en matière de qualité architecturale, de protection de l’environnement, de sécurité ou de respect des normes d’accessibilité des bâtiments, on doit pouvoir raccourcir les trop longues procédures qui précèdent la construction. Les professionnels disent qu’en moyenne, produire un logement prend huit à… »Séance du 28/04/2026 — Associations sportives
Activité physique adaptéeAgence nationale du sportAssociations sportives« …Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique Retrait-gonflement des argiles M. Jean-Pierre Bataille M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique Fonds de prévention des risques naturels majeurs M. Fabrice Barusseau M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique Associations sportives Mme Josiane Corneloup Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative Ligne budgétaire unique M. »Séance du 28 avril 2026 — séance publique
Football« …vu le jour dans ce secteur dans notre pays depuis le siècle dernier, alors même que nous importons plus des trois quarts des produits de la mer que nous consommons et que nous possédons le deuxième espace maritime le plus étendu au monde. Cherchez l’erreur ! Autre exemple, à Brest, le projet de construction d’un stade de football, estimé à plus de 100 millions d’euros, est actuellement bloqué, lui aussi pour des motifs réglementaires. La levée de ces contraintes ne coûterait rien à nos finances publiques. Au contraire, elle produirait des ressources et de l’activité, et par conséquent du travail. Une telle relance permettrait de stimuler l’activité économique, alors que nous ne disposons plus des moyens de le faire à coups de subventions. Il nous faut agir différemment : nous y parviendron… »Compte rendu de réunion n° 68 — Commission des affaires sociales
Sport santé« …À Toulouse, par exemple, la Case de santé organise des ateliers sur la procréation médicalement assistée, la protection maladie ou la préparation des rendez-vous médicaux chez le généraliste et le spécialiste . Elle a aussi créé un groupe de marche pour promouvoir le sport santé, etc. Dans ces structures, différents professionnels mènent un travail de prévention et de soin. Or, depuis l’adoption du dernier PLFSS, leur système de financement est en danger. Nous avons été plusieurs, il y a quinze jours, à nous réunir à l ’Assemblée avec des représentants et des représentantes des Secpa. Dans votre courrier du 9 février, vous confirmez que la pérennisation est assurée jusqu ’en 2026 : i l reste donc huit mois avant d’éven… »Semaine du 27 avril 2026
Commission affaires étrangères SénatJeux olympiquesParis 2024« …Doté d'un sang-froid exemplaire, il était un homme de terrain respecté. Il était pacsé et père de deux enfants. Le caporal-chef Anicet Girardin, âgé de 31 ans, servait au sein du 132 e régiment d'infanterie cynotechnique (RIC) de Suippes. Spécialiste de l'aide à la recherche et à la détection d'explosifs, et déjà engagé au Mali, ainsi que sur le territoire national pour la sécurisation des jeux Olympiques de Paris, il était reconnu pour sa grande fiabilité et son professionnalisme. »Séance du 16 avril 2026 — séance publique
Jeux olympiques« …seaux de transport au monde à proposer une telle modalité, grâce à une collaboration avec Apple, mise en place à l’approche des jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de 2024. Dans ses décisions du 18 février 2026, l’ART a défini les conditions d’accès des services numériques multimodaux (SNM) à la distribution des titres de transport. Elle assimile l’application Cartes à une application de mobilité classique, telle que SNCF Connect ou Bonjour RATP. À ce titre, elle lui impose de se conformer à l’ensemble des obligations applicables aux SNM, sous peine de cesser la distribution de titres dans un délai de six mois. Autrement dit, le passe Navigo pourrait ne plus être disponible sur smartphone d’ici à l’échéance de ce délai. La qualification retenue par l’ART semble inadaptée eu égard à la n… »Séance du 15/04/2026 — Lutte contre les sabotages visant l’industrie de la défense
Jeux olympiques« …Cette mouvance est suivie et connue. Ses actes de dégradation et de sabotage sont en augmentation : ils sont passés de 160 en 2024 à 190 en 2025. Certains sont marquants, comme ce qui s’est passé le matin de la cérémonie d’ouverture des Jeux olympiques ou en marge du festival de Cannes. Les services travaillent. Ainsi, les services de renseignement ont créé en 2018 une coordination confiée à la direction nationale du renseignement territorial chargée de suivre ces groupuscules et ces mouvements. Elle le fait avec d’autant plus d’attention que ces actions sont coordonnées, parfois même au niveau international. La mouvance d’ultragauche radicale française est connectée… »Séance du 15/04/2026 — Article 5
Jeux olympiquesParis 2024« …En contraignant une personne à se présenter au commissariat, à ne pas aller à tel endroit, à ne pas fréquenter telle autre personne, on confie clairement au préfet, qui prend ces mesures administratives, des pouvoirs exorbitants, avec un impact réel sur la vie des gens. Pendant les Jeux olympiques 2024 à Paris, les Micas ont été démultipliées jusqu’à l’absurde. On a dénombré jusqu’à 600 cas de recours aux Micas environ, ce qui est très important. On peut tout de même penser que les personnes qui sont soumises à ce régime le sont pour des raisons précises. Pour vous donner un exemple d’absurdité, le Syndicat des avocats de France (SAF) a attiré notre attention sur la situation d’une personne interdite de fr… »Séance du 15 avril 2026 — séance publique
Jeux olympiques« …IX decies . – Le VIII de l’article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions est abrogé. X. – Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conseils ad hoc créés entre 2017 et 2023 et chargés de conseiller le Président de la République. Le rapport étudie notamment l’impact de l’existence et de l’activité de ces conseils dans le travail et le fonctionnement du Gouvernement. »Séance du 14 avril 2026 — séance publique
Ministre des sportsTerrain de sport« …Fabien Genet. soutien et accompagnement des petites communes pour l’entretien et la restauration des églises Question n° 1005 de M. Bruno Rojouan. – M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur ; M. Bruno Rojouan. difficultés du secteur associatif Question n° 1012 de Mme Corinne Féret. – Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative. information des maires sur les suites judiciaires des procédures les visant Question n° 688 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Mme Anne-Catherine Loisier. situation du centre pénitentiaire de rennes-vezin Question n° 959 de Mme Sylvie Robert. – Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de l… »Semaine du 13 avril 2026
Commission culture/éducation/communication/sportJeux olympiques« …Il s'agissait d'une opération d'influence russe ; cette histoire était fausse. Au-delà de l'image de la France, qui a été profondément écornée à quelques mois des Jeux olympiques, six entreprises françaises ont vu leur chiffre d'affaires profondément impacté par cette fausse nouvelle créée par les services de renseignement russes, sur laquelle le service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques (Viginum) a très bien documenté les faits. Nous avons donc Air France, les hôtels Accor, la RATP, la SNCF et les cinémas Pathé et UGC qui ont été très impactés. Cela dit, d'ailleurs, quelque chose du côté extrêmement sélectif des punaises de lit quand elles vont au cinéma, puisqu'elles vont chez Pathé et chez UGC, ma… »Séance du 09/04/2026 — Discussion générale
équipements sportifs« …qui souhaitent organiser leurs regroupements pédagogiques intercommunaux sur un ou deux sites en favorisant la mutualisation les moyens de la restauration scolaire, ce qui permet de proposer une alimentation biologique et issue de circuits courts à la cantine. De tels regroupements supposent également une organisation cohérente de l’accueil périscolaire et du transport scolaire, des équipements sportifs adaptés ainsi que des conditions pédagogiques propices au travail en équipe, notamment afin de limiter l’isolement des enseignants dans les écoles à classe unique. »Séance du 09/04/2026 — Article 1 er
Jeux olympiques« …M. Andy Kerbrat 794130 Cela fait à peu près dix ans que je ne vais plus en free party . Je vous remercie de vous inquiéter pour moi, mais je sais m’occuper ! La question principale qui se pose à nous est celle de la parole donnée du bloc central macroniste. En 2024, pendant les Jeux olympiques, les macronistes sont allés chercher les organisateurs et les collectifs, parce qu’ils ont eu peur qu’une énorme méga-rave ait lieu en banlieue parisienne. Le ministère a pris contact avec les organisateurs, qui ont accepté de renoncer à cette rave. En échange, M. Alexandre Brugère, ancien directeur de cabinet de M. Darmanin, leur a écrit, le lundi 22 juillet 2024 : « Vous avez été reçus par le cabinet du ministre de l’intérieur et des outre-mer, en présence des re… »Séance du 8 avril 2026 — séance publique
Patinage« …d’une quelconque pratique, et dans la mesure où le Président de la République n’est pas le commandeur des croyants, pouvez-vous apporter des précisions sur les propos que vous avez tenus ? (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. le président. La parole est à M. le ministre de l’intérieur. M. Marc-Philippe Daubresse. Le championnat de France de patinage artistique commence ! (Sourires sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Laurent Nunez , ministre de l ’ intérieur. Madame la sénatrice, le 12 mars dernier, je me suis effectivement rendu à la grande mosquée de Paris pour la rupture du jeûne en tant que ministre des cultes, et cela avec la chaleur qui me caractérise, quel que soit le culte concerné. Vous avez rappelé certains de mes propos, mais vo… »Séance du 08/04/2026 — Présentation
Activité physique adaptéeSport-santé« …Le décret sur le parcours coordonné renforcé pour l’obésité complexe de l’adulte a été publié en février dernier. Le troisième levier est l’activité physique comme axe central de la prévention. Nous développons les maisons sport-santé et l’activité physique adaptée en les intégrant dans les parcours de soins personnalisés. En matière de conduite addictive, les politiques sur le tabac et l’alcool contribuent directement à la réduction du risque cardiovasculaire. Enfin, le quatrième levier consiste à compléter les actions de prévention primaire par un renforcement de la prévention secondaire. Le dispositif Mon bilan prévention, déployé aux âges clés de la vie, constitue un levier structurant pour systématiser le repérage des facteurs de risque. Par ces actions structurées, nous renfo… »Compte rendu de réunion n° 59 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
équipements sportifs« …revanche, là où les maires partagent cette volonté, la solution que constituent les RPI doit évoluer vers une école centrale unique à l’échelle du territoire de vie, quand il s’agit bien sûr d’un besoin collectif prévu par les communes. Cette organisation doit reposer sur la mutualisation de la restauration scolaire, de l’accueil périscolaire et du transport scolaire, sur des équipements sportifs adaptés, ainsi que sur des conditions pédagogiques favorisant le travail en équipe et limitant l’isolement des enseignants dans les écoles à classe unique. »
