Compte rendu de réunion n° 81 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
« …cessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/lbsHLe * La commission examine, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) La commission accepte l’amendement n° 1 à l’article 1er, après l’alinéa 11, de Mme Géraldine Bannier (groupe Dem), et repousse l’autre nouvel amendement. La séance est levée à douze heures. — 3 — Présences en réunion Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, M. José Beaurain,… »
Table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » réunissant : M. Benjamin Sauzay, directeur exécutif de l’Adami, Mme Maya Noël, directrice générale de France digitale, Mme Audrey Herblin- Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication de Mistral-AI, M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), Mme Cécile Rap-Veber, directrice générale -gérante de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), M. Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (La Scam), M. Alexandre Lasch, directeur général du Syndicat national de l’édition phonographique (Snep), M. Renaud Lefebvre, directeur général du syndicat national de l’édition (SNE) …………………………………………………….. 2 – Examen, a u titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équ ipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) …………………………………………………………….. 2 – Présences en réunion …………………………………………………………….. 3 Mercredi 27 mai 2026 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 81 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Alexandre Portier, Président — 2 — La séance est ouverte à neuf heures trente. (Présidence de M. Alexandre Portier, président) La commission entend, sous la forme d’une t able ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » , M. Benjamin Sauzay, directeur exécutif de l’Adami, Mme Maya Noël, directrice générale de France digitale, Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication de Mistral -AI, M. Pascal Rogard, directeur général de la Soci