Compte rendu de réunion n° 74 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
« Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs) .......................................... 2 – Informations relatives à la commission ..................................... 45 – Présences en réunion ..................................................................... 46 Mardi 12 mai 2026 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 74 SESSION OR… »
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs) …………………………………… 2 – Informations relatives à la commission ………………………………. 45 – Présences en réunion …………………………………………………………… 46 Mardi 12 mai 2026 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 74 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Alexandre Portier, Président — 2 — La séance est ouverte à seize heures trente (Présidence de M. Alexandre Portier, président) La commission examine la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs). M. le président Alexandre Portier. Quatre rapporteurs ont été désignés sur ce texte dense et riche : M. Belkhir Belhaddad s ’occupe des articles 4, 5, 5 bis, 6, 7, 8 et 8 bis ; M. Lionel Duparay, des articles 1er AA, 1er A, 1er B, 1er D, 1er bis, 1er ter, 2, 2 bis A, 2 bis, 3, 9, 10 bis, 11, 11 bis et 12 ; Mme Sophie Mette, de l’article 10 ; Mme Véronique Riotton, des articles 1er C, 1er et 9 A. Je rappelle que les articles 1er AA, 1er B, 1er C, 1er D, 1er bis, 1er ter, 5 bis, 9 A et 11 seront examinés selon la procédure de législation en commission (Plec), ce soir, à partir de vingt et une heures, en présence de Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative. De nombreux députés, issus de tous bords , ont milité pour l ’inscription de ce texte – très attendu – à l’ordre du jour de nos travaux. Il ne figurera finalement pas à l ’ordre du jour de la séance de lundi prochain, compte tenu de la prolongation de l’examen