Compte rendu de réunion n° 69 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
« …— 14 — Information relative à la commission La commission a désigné M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette et Mme Véronique Riotton rapporteurs de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée , relative à l’organisation, à la gestion, et au financement du sport professionnel (n° 1560). — 15 — Présences en réunion Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Jean Bodart, M. Éric Bothorel, Mme Soumya Bourouaha, Mme Dorine Bregman, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Pierrick Courbon, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby -Muller, M. Lionel Duparay, M. Christian Girard, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Florence Herouin-Léau… »
Table ronde d’acteurs de terrain réunissant M. Vincent Logeon, inspecteur de l’Éducation nationale -adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés (IEN -ASH) pour le secteur Douai-Cambrai, Mmes Virginie Ruch et Claire Bousbassi, respectivement coordonnatrice et éducatrice spécialisée au pôle d’appui à la scolarité du collège Bachelard de Dijon, Mme Anne-Claire Mondon, directrice de la délégation départementale de l’Aisne à l’Agence régionale de santé (ARS) des Hauts -de-France, et M. Thomas Melchiorre, chargé de mission école inclusive dans cette l’ARS, et M. Maëlig Le Bayon, directeur général de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) …. 2 – Audition commune de M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale, et de Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées …………………………………………………………………………. 2 – Information relative à la commission …………………………………… 14 – Présences en réunion …………………………………………………………… 15 Mercredi 29 avril 2026 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 69 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de Mme Céline Calvez, Vice-présidente — 2 — La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq. (Présidence de Mme Céline Calvez, vice-présidente) La commission organise une table ronde d’acteurs de terrain sur le bilan de l’expérimentation des pôles d’appui à la scolarité (PAS) , réunissant M. Vincent Logeon, inspecteur de l’Éducation nationale -adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés (IEN -ASH) pour le secteur Douai -Cambrai, Mmes Virginie Ruch et Claire Bousbassi, respectivement coordonnatrice et éducatrice spécialisée au pôle d’appui à la scolarité du collège Bachelard de Dijon, Mme Anne-Claire Mondon, directrice de la délégation départementale de l’Aisne à l’Agence régionale de santé (ARS) des Hauts -de- France, et M. Thomas Melchi