Compte rendu de réunion n° 25 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
« …Alexandre Portier, Président — 2 — La séance est ouverte à vingt et une heures. (Présidence de M. Alexandre Portier, président) La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs). La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) : N° N° Id Auteur Groupe Place Alinéa 309 Mme BANNIER Géraldine Dem ap 2 278 Mme ROSSI Valérie SOC 3 ap 18 280 M. BELHADDAD Belkhir SOC 3 ap 18 315 M. ARMAND Antoine EPR 3 ap 19 281 M. COURBON Pierrick SOC ap 3 100… »
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la p rocédure accélérée, relatif à l’ organisation des jeu x Olympiques et Paral ympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs) ……………………………………………………………2 – Présences en réunion …………………………………………………………….. 4 Lundi 15 décembre 2025 Séance de 21 heures Compte rendu n° 25 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Alexandre Portier, Président — 2 — La séance est ouverte à vingt et une heures. (Présidence de M. Alexandre Portier, président) La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs). La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) : N° N° Id Auteur Groupe Place Alinéa 309 Mme BANNIER Géraldine Dem ap 2 278 Mme ROSSI Valérie SOC 3 ap 18 280 M. BELHADDAD Belkhir SOC 3 ap 18 315 M. ARMAND Antoine EPR 3 ap 19 281 M. COURBON Pierrick SOC ap 3 100 Mme GIVERNET Olga EPR 3 bis 1 317 M. PROENÇA Christophe SOC 5 bis RG 3 Mme BANNIER Géraldine Dem 6 1 82 M. PROENÇA Christophe SOC 7 1 83 M. PROENÇA Christophe SOC 7 2 289 M. PROENÇA Christophe SOC 8 ap 2 290 M. PROENÇA Christophe SOC 8 bis S 331 Gouvernement 10 ap 2 326 Gouvernement 12 1 89 X Mme LALANNE Sandrine EPR 12 1 101 89 Mme GIVERNET Olga EPR 12 1 332 Gouvernement ap 12 12 M. SORRE Bertrand EPR 16 1 328 Gouvernement 20 1 8 X M. ROSEREN Xavier HOR 20 6 17 8 Mme DUBY-MULLER Virginie DR 20 6 80 8 M. VIGIER Jean-Pierre DR 20 6 306 8 Mme MOREL Louise Dem 20 6 28 Mme GIVERNET Olga EPR 21 bis S 303 Mme DUBY-MULLER Virginie DR 22 1 308 Mme ROSSI Val