Compte rendu de réunion n° 18 — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
« …nt pas fait l’objet d’un compte -rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/05qv8m La séance est levée à dix heures cinquante-cinq. * * * — 3 — Information relative à la commission La commission a désigné M. Belkhir Belhaddad membre et coprésident du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030. — 4 — Présences en réunion Commission des affaires culturelles et de l’éducation Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Virg… »
1 7 e L É G I S L A T U R E A S S E M B L É E N A T I O N A L E Compte rendu Commission des affaires culturelles et de l’éducation – Présentation des conclusions de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes -auteurs (Mmes Soumya Bourouaha et Camille Galliard -Minier, rapporteures) ……………………………………………………………………2 – Information relative à la commission …………………………………..3 – Présences en réunion …………………………………………………………….. 4 Mercredi 26 novembre 2025 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 18 SESSION ORDINAIRE DE 2025-2026 Présidence de M. Alexandre Portier, Président, et de M. Frédéric Valletoux, Président de la commission des affaires sociales — 2 — La séance est ouverte à neuf heures trente. (Présidence de M. Alexandre Portier, président, et de M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires culturelles) La commission entend les conclusions de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs (Mmes Soumya Bourouaha et Camille Galliard-Minier, rapporteures). Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte -rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/05qv8m La séance est levée à dix heures cinquante-cinq. * * * — 3 — Information relative à la commission La commission a désigné M. Belkhir Belhaddad membre et coprésident du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030. — 4 — Présences en réunion Commission des affaires culturelles et de l’éducation Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Jo