Publications
119 publications — publications, rapports et communiqués récents.
- Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs - N° 2811« - Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Joël Bruneau et plusieurs de ses collègues visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs (2667). (M. Joël Bruneau) »
- Les lundis du CPSF en Bourgogne-Franche-Comté« Le 4e rendez-vous « Les Lundis du CPSF en Bourgogne-Franche-Comté », porté par Élise Bouraghda se tient le lundi 22 juin. »
- La Coupe du monde d’e-sport 2026 à Paris !« La France a été choisie pour accueillir la Coupe du monde d’e-sport 2026, le plus grand championnat mondial d’e-sport multi-jeux, à Paris du 6 juillet au 23 août 2026. »
- Surveillants sauveteurs de baignade d’accès payant : deux nouveaux services pour déclarer et rechercher en ligne⊕ Source institutionnelle (flux complet)« Le ministère met à disposition deux nouveaux outils en ligne pour faciliter la déclaration des surveillants sauveteurs dans les établissements de baignade d'accès payant et leur recherche. »
- Déplacement de Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative et de Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche, le dimanche 17 mai 2026 à Quiberon – Morbihan (56)« Le dimanche 17 mai 2026, Marina FERRARI, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, et Catherine CHABAUD, ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche, se rendront à Quiberon (Morbihan), à l’occasion de l’inauguration de l’Institut national du nautisme (I2N) et des championnats du monde de voile olympique (49er, 49er FX et Nacra 17). »
- Déplacement de Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative et de Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche, le dimanche 17 mai 2026 à Quiberon – Morbihan (56)« Le dimanche 17 mai 2026, Marina FERRARI, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, et Catherine CHABAUD, ministre déléguée chargée de la Mer et de la Pêche, se rendront à Quiberon (Morbihan), à l’occasion de l’inauguration de l’Institut national du nautisme (I2N) et des championnats du monde de voile olympique (49er, 49er FX et Nacra 17). »
- Contre les discriminations dans le sport, le CPSF agit« A l'occasion de la Journée mondiale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie, le CPSF réaffirme son engagement pour un sport inclusif, respectueux et accessible à toutes et tous. »
- Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie« À l'occasion de cette journée, le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative lance la Charte Sport & LGBTI+ et accompagne la nouvelle version du label FIER. »
- Disparition de Fleury Di Nallo.« Fleury Di Nallo, surnommé le « Petit Prince de Gerland », meilleur buteur de l’histoire de l’Olympique Lyonnais, nous a quittés à l’âge de 83 ans. »
- E-sport : ARKHÈ remporte la DEF’LAN 2026« L’équipe du ministère des Armées et des Anciens combattants, ARKHÈ, a remporté la DEF’LAN, le tournoi interarmées d’e-sport organisé par le Commissariat au Numérique de Défense (CND). L’occasion de mettre en lumière une pratique compétitive du jeu vidéo qui allie dépassement collectif, cohésion et développement de compétences. »
- Journee de leurope 2026 le sport pilier des valeurs europeennes« …En cette Journée de l'Europe du 9 mai 2026, anniversaire de la Déclaration Schuman, rappelons que les valeurs fondatrices de l'Union, paix, solidarité et coopération, ne s'expriment pas seulement dans les traités, mais au quotidien, sur les terrains de sport. »
- L’AFLD renforce sa collaboration avec la Gendarmerie nationale« L’AFLD et la Gendarmerie nationale ont officialisé la signature d’une nouvelle convention de partenariat pour renforcer leur collaboration sur l’ensemble du territoire. Le général Fabrice Bouillié, dirigeant le Commandement pour l’environnement et la santé (CESAN) de la Gendarmerie nationale, et Béatrice... Cet article L’AFLD renforce sa collaboration avec la Gendarmerie nationale est apparu en premier… »
- Déplacement consacré à l’amélioration de l’encadrement et au …« Jean-Pierre Farandou, ministre du Travail et des Solidarités, Philippe Baptiste, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace et Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative se rendront ce jeudi 7 mai à l’Université Paris-Est Créteil (UPEC) pour un déplacement consacré à l’amélioration de l’encadrement et au développement des emplois étudiants. »
- Le Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024« Le Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 »
- Nos actions en territoire - Avril 2026« Chaque mois, le CPSF met en lumière ses actions sur l’ensemble du territoire français. Retour sur quelques initiatives du mois d'avril. »
- Appel candidatures au conseil dadministration du cnosf 2026 2 postes vacant« Afin de pourvoir à la vacance de deux postes au Conseil d'administration au titre des représentants des membres de catégorie 2, 3, 4 ou 5, un appel à candidatures s'est ouvert le jeudi 30 avril 2026 en vue de l'Assemblée générale ordinaire du mardi 30 juin 2026. »
- Remise de décorations aux athlètes médaillés aux Jeux olympiques et paralympiques de Milan-Cortina 2026.« Le Président de la République a décoré nos athlètes français médaillés des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de Milan-Cortina 2026, ce mercredi 29 avril au Palais de l’Elysée. »
- Jeux Paralympiques« Jeux Paralympiques »
- Le médiateur des jeux publie son rapport d’activité 2025« En 2025, le médiateur des jeux a reçu 1856 demandes (+20% par rapport à 2024) qui concernent très majoritairement des difficultés rencontrées par les joueurs de paris sportifs. Les saisines portent sur la gestion de leurs comptes (blocage, fermeture, difficulté de retrait des fonds) ou des litiges sur le résultat ou l’annulation de paris. Le médiateur a constaté que ses recommandations étaient davantage suivies par les joueurs et les opérateurs, même s’il déplore des retraits de méditation en augmentation du fait d’un opérateur. »
- La FDA publie un avertissement concernant la présence d’une substance interdite dans des compléments alimentaires« …caine de contrôle sanitaire, a publié sur son site un avertissement concernant plusieurs compléments alimentaires susceptibles de contenir une substance interdite par la réglementation antidopage et toxiques pour la santé. Non commercialisés en... Cet article La FDA publie un avertissement concernant la présence d’une substance interdite dans des compléments alimentaires est apparu en premier sur AFLD . »
- Le cnosf poursuit la mise en oeuvre du programme politique« Le Conseil d’administration du CNOSF s’est tenu hier, mercredi 22 avril. Les administrateurs sont revenus sur les résultats exceptionnels obtenus par l’Equipe de France olympique lors des Jeux de Milan-Cortina 2026, sur le déploiement des priorités politiques pour un CNOSF fort, utile et moderne et sur la préparation de l’Assemblée générale du 30 juin qui verra notamment l’élection de deux administrateurs. »
- Violences dans le sport : bilan 2025 de la cellule Signal-Sports« Le 23 avril, Marina FERRARI, Ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, a présenté le bilan 2025 de Signal-Sports, la cellule nationale de traitement des violences dans le sport. »
- Signal-Sports : La cellule nationale de traitement des signalements de violences dans le sport« Le 23 avril, Marina FERRARI, Ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, a présenté le bilan 2025 de Signal-Sports, la cellule nationale de traitement des violences dans le sport. »
- L’AFLD renforce son action grâce aux programmes PASS et ComPASS de l’ITA« L’AFLD a choisi les plateformes PASS et ComPASS de l’Agence de contrôles internationale (ITA, International Testing Agency) pour améliorer l’efficacité, la sécurité et la digitalisation de ses activités. À l’issue d’une procédure de marché public d’acquisition d’un logiciel de gestion... Cet article L’AFLD renforce son action grâce aux programmes PASS et ComPASS de l’ITA est apparu en premier sur AFLD . »
- Décision du 20 avril 2026 n° 507473« …BLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISVu la procédure suivante :Par un mémoire, enregistré le 23 janvier 2026 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, M. B... A... demande au Conseil d’Etat, en application de l’article 23-5 de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 et à l’appui de sa requête tendant à l’annulation de la décision du 30 juin 2025 de la commission des sanctions de l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD), de renvoyer au Conseil »
- La 6e édition du séminaire des membres du CPSF« Les 21 et 22 avril, le CPSF a réuni les fédérations à Bordeaux à l'occasion de la 6e édition de son séminaire des membres. »
- Bilan 2025 du marché des jeux d’argent : une progression portée par le marché en ligne, la loterie et les casinos« En 2025, le chiffre d’affaires (produit brut des jeux) atteint 14,1Mds€, soit une progression de 3% par rapport à 2024. Cette croissance concerne particulièrement la loterie, les paris sportifs en ligne dont le chiffre d’affaires a progressé de plus de 10%, mais aussi le secteur des casinos, qui retrouve une croissance soutenue. Cette dynamique place la France dans la moyenne des grands marchés européens, à un niveau comparable à celui du Royaume-Uni et de l'Italie. »
- Alpes françaises 2030 : une feuille de route environnement pour des Jeux d’hiver durables et exemplaires« Dans l’optique du plan héritage de l’État pour les Alpes françaises 2030, le Gouvernement a acté la préparation d’une feuille de route environnement qui fixe 41 engagements concrets et mesurables. »
- Le Gouvernement dévoile la feuille de route environnement des Jeux d’hiver Alpes françaises 2030« Le Gouvernement dévoile la feuille de route environnement des Jeux d’hiver Alpes françaises 2030 »
- Marina FERRARI se rend à Denain et à Roubaix à l’occasion du Paris-Roubaix Femmes 2026⊕ Source institutionnelle (flux complet)« Dimanche 12 avril 2026 - Denain et Roubaix, Nord (59) »
- Déplacement de Marina FERRARI, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative« Samedi 11 avril 2026 Stade des Alpes - Grenoble, Isère (38) »
- Lutte contre la fraude et le blanchiment de capitaux des opérateurs de jeux d’argent : des dispositifs robustes, des actions à mener afin d’encore les renforcer« Lors de sa dernière séance, le collège de l’Autorité nationale des jeux a examiné les plans d’actions en matière de lutte contre la fraude et contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCF/LCB-FT) soumis par les opérateurs titulaires d’un agrément ou de droits exclusifs. Son examen révèle que les opérateurs ont respecté les prescriptions et les recommandations que l’ANJ leur avait adressées en 2025. »
- La Fondation du Sport Français au Sénat : la diplomatie sportive, un enjeu stratégique majeur« Ce lundi 30 mars 2026, la Fondation du Sport Français a eu l’opportunité de se rendre au Sénat dans le cadre d’un échange consacré à un enjeu majeur : la diplomatie sportive, véritable levier stratégique pour la France. À cette occasion, la Fondation était représentée par Charlotte Féraille, sa déléguée générale, qui est intervenue lors d’une table ronde consacrée au thème : « Faire du sport un levier économique et territorial durable » »
- La delegation francaise prete pour le foje dhiver de bakuriani 2025« Plus de 900 jeunes athlètes européens, âgés de 14 à 18 ans, se sont donnés rendez-vous du 9 au 16 février à Bakuriani pour la 17e édition du Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d’hiver. La délégation française, composée de 35 athlètes, est engagée dans 7 des 8 disciplines au programme : biathlon, patinage artistique, patinage de vitesse sur piste courte, ski alpin, ski acrobatique, ski de fond et snowboard. »
- La delegation francaise en route pour le foje dete de skopje 2025« Du 20 au 26 juillet prochain, plus de 1 400 athlètes européens, âgés de 14 à 18 ans, se donnent rendez-vous à Skopje (Macédoine du Nord) pour la 18e édition du Festival olympique de la jeunesse européenne (FOJE) d’été. La délégation française, composée de 140 athlètes, sera engagée dans 13 des 15 disciplines au programme : athlétisme, basketball 3x3, basketball 5x5, canoë-kayak, cyclisme sur route, gymnastique, handball, judo, natation, taekwondo, tennis de table, volleyball et VTT »
- Semaine Olympique et Paralympique 2026⊕ Source institutionnelle (flux complet)« Avec 630 000 participants, la 10ème édition de la Semaine Olympique et Paralympique confirme son rôle clé dans l'éducation de la jeunesse par le sport ! »
- Journée mondiale de la santé : comment les Maisons Sport-Santé facilitent l’accès à une activité physique durable« Sédentarité, maladies chroniques, perte d'autonomie… Ces structures accompagnent tous les publics vers un programme sport-santé personnalisé, encadré par des professionnels. »
- 10e edition de la sop 2026 lactivite physique et sportive plus que jamais essentielle« La 10e édition de la SOP a été officiellement lancée aujourd'hui au collège Victor Schoelcher de Lyon en présence d’Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale, Marina Ferrari, MSJVA, Amélie Oudéa-Castéra, présidente du CNOSF, Marie-Amélie Le Fur, présidente du CPSF, Véronique Moreira, vice-présidente du CNOSF en charge de l'Education, Edgar Grospiron, président du COJOP des Alpes Françaises 2030, et Marie Bochet, marraine de la SOP 2026. »
- La 10e edition de la sop parrainee par deux des plus grands palmares du sport francais« La Semaine Olympique et Paralympique (SOP) sera de retour du 30 mars au 4 avril 2026. Pour célébrer cette 10e édition, Marie Bochet (para ski alpin) et Nikola Karabatic (handball) donnent rendez-vous aux établissements scolaires de la maternelle à l’enseignement supérieur et aux Établissements Sociaux ou Médico-Sociaux (ESMS), pour une semaine où le sport est mis à l’honneur comme levier d’engagement. »
- Participez la semaine olympique et paralympique 2026« Dans le cadre de l'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et le Comité paralympique et sportif français (CPSF) sont désormais les opérateurs de la Semaine Olympique et Paralympique. »
- La semaine olympique et paralympique 2025« Dans le cadre de l'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et le Comité paralympique et sportif français (CPSF) sont désormais les opérateurs de la Semaine Olympique et Paralympique. »
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : l’ensemble des travaux n’a pas à faire l’objet d’un débat public« Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 : l’ensemble des travaux n’a pas à faire l’objet d’un débat public »
- Examen des plans d’actions Prévention du jeu excessif et du jeu des mineurs des opérateurs de jeux d’argenhttps://Bilan 2025 du marché des jeux d’argent : une progression portée par le marché en ligne, la loterie et les casinos t : de réels« Entre novembre 2025 et mars 2026, le collège de l’Autorité nationale des jeux a examiné les plans d’actions « Prévention du jeu excessif ou pathologique et du jeu des mineurs » de l’ensemble des opérateurs de jeux d’argent et de hasard : les 2 opérateurs titulaires de droits exclusifs, les 17 opérateurs de jeux en ligne agréés, les 210 casinos et clubs de jeux ainsi que les 231 hippodromes. »
- Nos actions en territoire - Février/Mars 2026« Retour sur quelques initiatives territoriales du CPSF des mois de février et de mars 2026. »
- Entre 14 et 18 ans, un jeune sur quatre abandonne la pratique régulière du sport⊕ Source institutionnelle (flux complet)« INJEP Analyses & synthèses »
- Engagement des jeunes : une nouvelle offre pour renforcer l’engagement citoyen des 16–18 ans⊕ Source institutionnelle (flux complet)« Cette initiative, qui s’inscrit dans le cadre de l’Année internationale du volontariat, a pour objectif de faciliter l’engagement des jeunes partout en France via la plateforme JeVeuxAider.gouv.fr. »
- Simon dufour ancien athlete de haut niveau et benevole aux jeux de milan cortina« Ancien nageur de haut niveau, avec trois olympiades à son palmarès, Simon Dufour vit de l'intérieur les Jeux Olympiques de Milan-Cortina en tant que bénévole. Interview. »
- 10e édition de la Semaine Olympique et Paralympique 2026« La place de l’activité physique et sportive plus que jamais essentielle à l'épanouissement et à la santé de notre jeunesse ! »
- Sport et endométriose : Comment l’activité physique peut soulager vos douleurs⊕ Source institutionnelle (flux complet)« Sport et endométriose : Comment l’activité physique peut soulager vos douleurs »
- Sportech x cnosf 2026« Le CNOSF a organisé la 4e édition du temps d’échange entre les startups du collectif SporTech et les fédérations sportives. Un rendez-vous désormais incontournable, qui a une nouvelle fois démontré l’intérêt croissant du mouvement sportif pour l’innovation. »
- Déclaration de Marina Ferrari sur les tests de féminité« Déclaration de Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative sur la décision du CIO concernant le retour des tests génétiques à partir des JO 2028 »
- Art et olympisme la culture au coeur des jeux« Du « pentathlon des muses » à l’Olympiade Culturelle : comment l’art reste un pilier de l’Olympisme. »
- Le programme La Relève se décline en hiver« Le CPSF lance, pour la première fois depuis sa création, une version hivernale de son programme de détection La Relève. »
- Clap de fin des Jeux Paralympiques de Milan-Cortina 2026« Clap de fin des Jeux Paralympiques de Milan-Cortina 2026 »
- La Fondation du Sport Français lauréate Argent aux Trophées SPORSORA 2026 pour la plateforme Soutiens ton Sportif« La Fondation du Sport Français a reçu le Trophée Argent dans la catégorie Innovation lors de la 22e édition des Trophées SPORSORA 2026, organisée le 11 mars à l’Adidas Arena. Cette distinction récompense Soutiens ton Sportif, la plateforme nationale de mécénat participatif dédiée aux sportifs de haut niveau, créée pour faciliter l’engagement des entreprises et du grand public au service de la performance sportive française. »
- Urban art fair« À l’occasion du 10e anniversaire de l’Urban Art Fair, le CNOSF présente « Art et Olympisme » au Carreau du Temple, du 19 au 22 mars 2026. Cette activation met en lumière le lien historique entre sport et création artistique, dans l’esprit de Pierre de Coubertin et de la Charte olympique. Expositions, rencontres et temps forts feront dialoguer artistes et sportifs-artistes pour prolonger l’élan de Paris 2024 et ouvrir la voie vers Los Angeles 2028. »
- Infrastructures sportives - Guide technique« Infrastructures sportives - Guide technique scappaticcie@afd.fr jeu 12/03/2026 - 17:09 12 mars 2026 1 Sport et développement Infrastructures Dans de nombreux pays partenaires du Groupe AFD, la croissance démographique et l’urbanisation rapide accentuent les besoins en équipements publics accessibles et de qualité. Les infrastructures sportives constituent à cet égard des leviers importants pour favoriser la santé, la cohé… »
- Le cnosf sur tous les fronts pour une place renforcee des femmes dans le sport« Réunion d’un collectif de femmes engagées, attribution d’un trophée CIO à Michele Kang, signature de la Déclaration de “Brighton plus Helsinki” : Le CNOSF sur tous les fronts pour une place renforcée des femmes dans le sport ! »
- Un guide pour promouvoir l’égalité dans les associations sportives« Journée internationale des droits des femmes : le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative publie un guide pour promouvoir l’égalité dans les associations sportives »
- Jeux Paralympiques Milan Cortina du 6 au 15 mars 2026« Jeux Paralympiques Milan Cortina du 6 au 15 mars 2026 »
- Les engagements du cnosf en faveur de la mixite« Depuis plusieurs années, le CNOSF s'engage pour plus de mixité : »
- Jeux olympiques de la jeunesse dakar 2026« Les Jeux Olympiques de la Jeunesse de Dakar se tiendront du 31 octobre au 13 novembre 2026. Une édition historique, puisque Dakar accueillera les premiers JOJ organisés sur le continent africain. Un rendez-vous majeur pour mettre en lumière l’énergie et les talents de la nouvelle génération, venus du monde entier. Une aventure sportive et humaine à suivre tout au long de l’événement. »
- 20 ans du Handiguide des Sports⊕ Source institutionnelle (flux complet)« 6 000 structures accessibles aux personnes en situation de handicap partout en France »
- Jeux Olympiques de Milan-Cortina 2026 : Le sport français au rendez-vous de ses ambitions« Jeux Olympiques de Milan-Cortina 2026 : Le sport français au rendez-vous de ses ambitions »
- Milan-Cortina 2026 : une édition historique pour la France« À l’issue des Jeux olympiques d’hiver de Milan-Cortina 2026, la France signe une performance historique avec 23 médailles et une 6ᵉ place au classement des nations. Parmi ces distinctions, 7 médailles ont été remportées par des athlètes accompagnés par la Fondation du Sport Français, illustrant l’impact concret et mesurable de ses dispositifs d’accompagnement. Cette performance collective confirme la constance du sport frança… »
- Programme de formation et renforcement de capacités du mouvement sportif sénégalais« Programme de formation et renforcement de capacités du mouvement sportif sénégalais evof@afd.fr jeu 26/02/2026 - 11:53 26 février 2026 Désactivé CSN 1801 En cours Sénégal Sport et développement Sport et développement Sénégal Bonne santé et bien-être Subvention Appuyer le renforcement de capacités de l’écosystème sportif sénégalais sur les formations initiale et continu de la filière sportive. Contexte La France a fait du sport un nouvel axe stratégique de sa politique… »
- Formation et mise en réseau d’acteurs africains du secteur du sport et développement - Pass’sport« Formation et mise en réseau d’acteurs africains du secteur du sport et développement - Pass’sport evof@afd.fr mer 25/02/2026 - 17:06 Formation et mise en réseau d’acteurs africains du secteur du sport et développement 25 février 2026 Désactivé CZZ3700 En cours Afrique Sport et développement Sport et développement Afrique Multi-pays Bonne santé et bien-être Partenariats pour la réalisation des objectifs Le projet Pass’sport vise à déployer un programme de sensibilisation, de renforcement de ca… »
- Favoriser l’éducation, l’employabilité et la prévention de la criminalité juvénile par le sport« Favoriser l’éducation, l’employabilité et la prévention de la criminalité juvénile par le sport evof@afd.fr mer 25/02/2026 - 11:00 25 février 2026 Désactivé CZZ3656 En cours Afrique Orients Sport et développement Emploi Sport et développement Emploi Afrique Orients Bonne santé et bien-être Travail décent et croissance économique Subvention L’AFD s’associe au Comité International Olympique (CIO) pour soutenir des initiatives d’associations utilisant le sport en faveur de l’éducation et l’employabilité des jeunes en Afrique, et de la prévention de la criminalité juvénile en Asie du Sud-Est. »
- Resultats des assemblees generales electives des membres du cnosf« Resultats des assemblees generales electives des membres du cnosf »
- Les medailles de la delegation francaise et le drapeau olympique fetes albertville« Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et la Région Auvergne-Rhône-Alpes ont organisé ensemble aujourd’hui, au cœur du parc olympique d’Albertville, « Le Grand Retour » de la délégation française et du drapeau olympique. »
- L’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - N° 2465« - Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France (M. Joël Bruneau, M. Bruno Clavet et Mme Véronique Riotton) »
- Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - N° 2395« - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030. (M. Bertrand Sorre, M. Romain Daubié, M. Christophe Proença et Mme Véronique Riotton) »
- Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - N° 2233« - Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n°1641). (Mme Béatrice Bellamy, M. Bertrand Sorre et M. Christophe Proença) »
- Projet de loi de finances pour 2026 - N° 1996 Tome III Annexe 44« Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906). (M. Philippe Juvin) - Sport, jeunesse et vie associative »
- Les Maisons sport-santé, rapport n° 23-24-183B, conjoint avec l’IGAS, octobre 2025« Les Maisons sport-santé, rapport n° 23-24-183B, conjoint avec l’IGAS, octobre 2025 »
- La pratique sportive en France en 2025 après les Jeux de Paris« Fiches repères »
- Projet de loi de finances pour 2026 - N° 2043 Tome VIII« Avis de l'Assemblée sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906). - Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative »
- La science dans la mêlée pour une nation sportive - N° 2074« - Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques établi au nom de l'office, sur la science dans la mêlée pour une nation sportive (M. David Ros) »
- Rapport n°121 — La science dans la mêlée pour une nation sportive« La science dans la mêlée pour une nation sportive — Le sport est au coeur de nombreux enjeux : des enjeux économiques, financiers, politiques, de puissance mais aussi des enjeux humains et de santé publique. La science et les technologies sont de plus en plus sollicitées pour optimiser la performance des athlètes et avoir un impact sur les résultats des compétitions. Mais leur utilisation s'accompagne aussi d'effets néfastes comme le renforcemen… »
- Projet de loi de finances pour 2026 - N° 2043 Tome IX« Avis de l'Assemblée sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906). - Sport, jeunesse et vie associative : Sport »
- L’héritage des JOP de Paris 2024 au plan éducatif, rapport 24-25-025C, juillet 2025« L’héritage des JOP de Paris 2024 au plan éducatif, rapport 24-25-025C, juillet 2025 »
- Rapport d'information sur l’impact budgétaire et l’héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 - N° 1667« - Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’impact budgétaire et l’héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (M. Benjamin Dirx) »
- Rapport n°821 — Politique du handicap outre-mer : faux départ et course de fond« …Le déficit en matière d'offre médico-sociale est massif avec des disparités territoriales importantes, voire une absence quasi totale dans certains territoires. Si l'école inclusive progresse grâce aux efforts des rectorats, des freins persistent, notamment le manque d'IME et les retards de notification. De même, le développement du handisport et du sport adapté reste freiné par un déficit de moyens, ou tout simplement de structures adaptées et accessibles. L'insertion professionnelle connaît des retards similaires, malgré des avancées à La Réunion. Après un faux départ pénalisant, un rattrapage s'impose. Il suppose une véritable « course de fond » méthodique et déterminée au niveau des réponses attendues. Ils formulent 16 recom »
- Un collégien sur cinq ne fait pas de sport régulièrement pendant ses loisirs⊕ Source institutionnelle (flux complet)« INJEP Analyses & synthèses »
- Bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité - N° 1156« - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité (M. Éric Martineau et M. Stéphane Peu) »
- Rapport n°374 — Vidéoprotection algorithmique, sécurité privée : Après les JOP, jouons les prolongations« Vidéoprotection algorithmique, sécurité privée : Après les JOP, jouons les prolongations — La sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de Paris 2024 a été un succès incontestable dont la commission des lois, qui a activement suivi les enjeux liés à la mise en oeuvre de la loi « JOP » du 19 mai 2023, ne peut que se féliciter. Dans la continuité de ses précédents travaux de contrôle, elle a souhaité tirer un bilan de la sécurisation des JOP sur deux aspects précis : l'expérimentation de la vidéoprotection alg… »
- Profils et motivations des volontaires, entre passion du sport et désir d’engagement⊕ Source institutionnelle (flux complet)« INJEP Analyses & synthèses »
- Les publics des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024« INJEP Analyses & synthèses »
- Pour plus de sport et moins de sucre - N° 699« - Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues pour plus de sport et moins de sucre (558). (M. Thierry Sother) »
- Projet de loi de finances pour 2025 - N° 468 Tome III Annexe 44« Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). (M. Charles de Courson) - Sport, jeunesse et vie associative »
- Projet de loi de finances pour 2025 - N° 472 Tome VIII« Avis de l'Assemblée sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). - Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative »
- Projet de loi de finances pour 2025 - N° 472 Tome IX« Avis de l'Assemblée sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). - Sport, jeunesse et vie associative : Sport »
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