Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte — Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol Eventuel - Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative - Examen au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure) - Examen au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2634) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur) audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative examen au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure) examen au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2634) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur). Eventuel Examen du texte Examen Eventuel Examen du texte Examen Ordinaire

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