Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy
« …mblée nationale — Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assouplir la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental · Discussion de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant · procédure de législation en commission-Article 107-1 — AN Assemblée nationale SCR5… »
Organe : Assemblée nationale de la 17ème législature (PO838901) — Lieu : Assemblée nationale — Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assouplir la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental · Discussion de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant · procédure de législation en commission-Article 107-1 — AN Assemblée nationale SCR5A2027O1 Discussion de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant Discussion Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assouplir la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental procédure de législation en commission-Article 107-1 Discussion Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy procédure de législation en commission-Article 107-1 Discussion Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie Discussion Première