La proposition de résolution européenne visant l’interdiction de la multipropriété des clubs de football professionnel au niveau européen (n° 3061) ;
« …ticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe (n° 1457) : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues (Mme Mathilde Panot, rapporteure) ( ) ; Nomination de rapporteurs sur : la proposition de résolution européenne de M. Alexandre Portier et plusieurs de ses collègues visant l’interdiction de la multipropriété des clubs de football professionnel au niveau européen (n° 3061) ; la proposition de résolution européenne de M. »
Organe : Commission des affaires européennes (PO415287) — Lieu : Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage — Nomination de rapporteur · Examen du texte · Nomination rapporteur — Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage Audition de S.E. Mme Alison Milton, ambassadrice d’Irlande en France, sur les priorités de la présidence irlandaise de l’Union européenne ; Garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe (n° 1457) : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues (Mme Mathilde Panot, rapporteure) ( ) ; Nomination de rapporteurs sur : la proposition de résolution européenne de M. Alexandre Portier et plusieurs de ses collègues visant l’interdiction de la multipropriété des clubs de football professionnel au niveau européen (n° 3061) ; la proposition de résolution européenne de M. Jean-Pierre Bataille relative à l’adaptation du cadre européen des droits d’accises applicables aux brasseries indépendantes (n° 3181). audition de S.E. Mme Alison Milton, ambassadrice d’Irlande en France ; garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe (n° 1457) : examen de la proposition de résolution européenne (Mme Mathilde Panot, rapporteure) ; nomination de rapporteurs sur : la proposition de résolution européenne visant l’interdiction de la multipropriété des clubs de football professionnel au niveau européen (n° 3061) ; la proposition de résolution européenne relative à l’adaptation du cadre européen des droits d’accises applicables aux brasseries indépendantes (n° 3181). Examen du texte Examen Supprimé Examen du texte Examen Nomination de rapporteur Nomination rapporteur Supprimé Examen du texte Examen N