https://veille.sideline-conseil.fr/items/agenda/Recent content in Agenda on Veille Institutionnelle Sport — Sideline ConseilHugofr-frThu, 28 May 2026 19:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/suite-de-la-discussion-de-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9novation/Thu, 28 May 2026 19:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/suite-de-la-discussion-de-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9novation/Organe : Assemblée nationale de la 17ème législature (PO838901) — Lieu : Assemblée nationale — Suite de la discussion de la proposition de loi visant à favoriser la création et la reprise d’entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectif · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à faciliter l’accès au logement des familles par la création d’un prêt à taux zéro · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite · Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — AN Assemblée nationale SCR5A2026O1 Suite de la discussion de la proposition de loi portant abrogation du Code noir procédure de législation en commission-Article 107-1 Suite de la discussion Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance procédure de législation en commission-Article 107-1 Suite de la discussion Suite de la discussion de la proposition de loi pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement Suite de la discussion Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental procédure de législation en commission-Article 107-1 Suite de la discussion Suite dehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/discussion-de-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9novation-d%C3%A9quipemen/Thu, 28 May 2026 07:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/discussion-de-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9novation-d%C3%A9quipemen/Organe : Assemblée nationale de la 17ème législature (PO838901) — Lieu : Assemblée nationale — Discussion de la proposition de loi visant à favoriser la création et la reprise d’entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectif · Discussion de la proposition de loi visant à faciliter l’accès au logement des familles par la création d’un prêt à taux zéro · Discussion de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs · Discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — AN Assemblée nationale SCR5A2026O1 Discussion de la proposition de loi portant abrogation du Code noir procédure de législation en commission-Article 107-1 Discussion Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance procédure de législation en commission-Article 107-1 Discussion Discussion de la proposition de loi pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement Discussion Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental procédure de législation en commission-Article 107-1 Discussion Discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite Discussion Discuhttps://veille.sideline-conseil.fr/items/examen-au-titre-de-larticle-88-du-r%C3%A8glement-des-amendements-%C3%A0-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacqui/Wed, 27 May 2026 07:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/examen-au-titre-de-larticle-88-du-r%C3%A8glement-des-amendements-%C3%A0-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacqui/Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle Lamartine – 101 rue de l’Université, 1er sous-sol — Examen du texte — Salle Lamartine – 101 rue de l’Université, 1er sous-sol - Table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » - Éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) - Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M.https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-19h00-d%C3%A9placement-%C3%A0-loccasion-des-30-ans-de-lassociation-f%C3%AAte-le-mur/Sat, 23 May 2026 19:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-19h00-d%C3%A9placement-%C3%A0-loccasion-des-30-ans-de-lassociation-f%C3%AAte-le-mur/Déplacement à l’occasion des 30 ans de l’association Fête le Mur Lieu : Roland-Garros – Paris 16ème – NAR à venir Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-21h00-finale-de-la-coupe-de-france-de-football/Fri, 22 May 2026 21:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-21h00-finale-de-la-coupe-de-france-de-football/Finale de la Coupe de France de Football Lieu : Stade de France – Saint-Denis (93) – NAR à venir Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-15h00-entretien-avec-fran%C3%A7ois-gernigon-d%C3%A9put%C3%A9-de-la-1%C3%A8re-circonscription-de-maine-et-loire/Thu, 21 May 2026 15:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-15h00-entretien-avec-fran%C3%A7ois-gernigon-d%C3%A9put%C3%A9-de-la-1%C3%A8re-circonscription-de-maine-et-loire/Entretien avec François GERNIGON, député de la 1ère circonscription de Maine-et-Loire Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-10h00-entretien-avec-marie-am%C3%A9lie-le-fur-pr%C3%A9sidente-du-comit%C3%A9-paralympique-et-sportif-fran%C3%A7ais-cpsf/Thu, 21 May 2026 10:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-10h00-entretien-avec-marie-am%C3%A9lie-le-fur-pr%C3%A9sidente-du-comit%C3%A9-paralympique-et-sportif-fran%C3%A7ais-cpsf/Entretien avec Marie-Amélie LE FUR, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/examen-de-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9novation-d%C3%A9quipements-s/Wed, 20 May 2026 07:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/examen-de-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9novation-d%C3%A9quipements-s/Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte — Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol - Table ronde sur le thème « Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ? » réunissant M. Fabrice Kordon, coprésident de l’assemblée des directions de laboratoires (ADL), et M. Pierre Rabu, membre du bureau, M.https://veille.sideline-conseil.fr/items/%C3%A9ventuellement-suite-de-lexamen-de-la-proposition-de-loi-adopt%C3%A9e-par-le-s%C3%A9nat-apr%C3%A8s-engagement-de-la-proc%C3%A9dure-acc%C3%A9l%C3%A9r%C3%A9e-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel-n-1560-m./Wed, 13 May 2026 07:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/%C3%A9ventuellement-suite-de-lexamen-de-la-proposition-de-loi-adopt%C3%A9e-par-le-s%C3%A9nat-apr%C3%A8s-engagement-de-la-proc%C3%A9dure-acc%C3%A9l%C3%A9r%C3%A9e-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel-n-1560-m./Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte · éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs).https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-21h00-examen-en-commission-de-la-proposition-de-loi-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel/Tue, 12 May 2026 21:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-21h00-examen-en-commission-de-la-proposition-de-loi-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel/Examen en commission de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel Lieu : Assemblée nationale – Paris 7ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/examen-de-la-proposition-de-loi-adopt%C3%A9e-par-le-s%C3%A9nat-apr%C3%A8s-engagement-de-la-proc%C3%A9dure-acc%C3%A9l%C3%A9r%C3%A9e-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel-n-1560-m.-belkhir-belhaddad-m.-lione/Tue, 12 May 2026 14:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/examen-de-la-proposition-de-loi-adopt%C3%A9e-par-le-s%C3%A9nat-apr%C3%A8s-engagement-de-la-proc%C3%A9dure-acc%C3%A9l%C3%A9r%C3%A9e-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel-n-1560-m.-belkhir-belhaddad-m.-lione/Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte — Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol - Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) - Désignation d’un membre de la mission d’information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’IA transforme notre éducation et notre culture » (en remplacement de M.https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-19h40-34%C3%A8me-%C3%A9dition-des-troph%C3%A9es-unfp-du-football/Mon, 11 May 2026 19:40:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-19h40-34%C3%A8me-%C3%A9dition-des-troph%C3%A9es-unfp-du-football/34ème édition des Trophées UNFP du Football Lieu : Palais Brongniart – Paris 2ème – Information presse diffusée Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-17h00-entretien-avec-xavier-roseren-d%C3%A9put%C3%A9-de-la-haute-savoie/Wed, 06 May 2026 17:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-17h00-entretien-avec-xavier-roseren-d%C3%A9put%C3%A9-de-la-haute-savoie/Entretien avec Xavier ROSEREN, député de la Haute-Savoie Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/d%C3%A9signation-dun-rapporteur-sur-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9no/Wed, 06 May 2026 07:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/d%C3%A9signation-dun-rapporteur-sur-la-proposition-de-loi-visant-%C3%A0-encourager-les-partenariats-entre-les-collectivit%C3%A9s-territoriales-et-les-personnes-morales-de-droit-priv%C3%A9-en-mati%C3%A8re-dacquisition-de-r%C3%A9alisation-ou-de-r%C3%A9no/Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte — Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol - Examen, à huis clos, du rapport présenté en conclusion des travaux d’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance no 58-1100 du 17 novembre 1958) (M. Alexis Corbière, rapporteur) - Point sur les pétitions renvoyées à la commission - Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) examen, à huis clos, du rapport présenté en conclusion des travaux d’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance no 58-1100 du 17 novembre 1958) (M.https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-11h30-r%C3%A9union-sur-la-lutte-contre-le-piratage-des-contenus-audiovisuels-sportifs/Tue, 05 May 2026 11:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-11h30-r%C3%A9union-sur-la-lutte-contre-le-piratage-des-contenus-audiovisuels-sportifs/Réunion sur la lutte contre le piratage des contenus audiovisuels sportifs Lieu : Siège de la Ligue de Football Professionnel – Paris 17ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-10h00-signature-avec-sarah-abitbol-du-patronage-de-lassociation-la-voix-de-sarah/Tue, 05 May 2026 10:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-10h00-signature-avec-sarah-abitbol-du-patronage-de-lassociation-la-voix-de-sarah/Signature avec Sarah ABITBOL du patronage de l’association La Voix de Sarah Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-09h45-comm%C3%A9moration-de-la-catastrophe-de-furiani/Tue, 05 May 2026 09:45:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-09h45-comm%C3%A9moration-de-la-catastrophe-de-furiani/Commémoration de la catastrophe de Furiani Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-16h00-entretien-avec-fr%C3%A9d%C3%A9ric-besnier-directeur-de-lassociation-nationale-des-ligues-de-sport-professionnel-anlsp-philippe-ausseur-vice-pr%C3%A9sident-de-lanlsp-et-pr%C3%A9sident-de-la-ligue-nationale-de-baske/Mon, 04 May 2026 16:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-16h00-entretien-avec-fr%C3%A9d%C3%A9ric-besnier-directeur-de-lassociation-nationale-des-ligues-de-sport-professionnel-anlsp-philippe-ausseur-vice-pr%C3%A9sident-de-lanlsp-et-pr%C3%A9sident-de-la-ligue-nationale-de-baske/Entretien avec Frédéric BESNIER, directeur de l’Association nationale des Ligues de sport professionnel (ANLSP), Philippe AUSSEUR, vice-président de l’ANLSP et président de la Ligue nationale de Basket, et Emmanuel ESCHALIER, directeur général de la Ligue nationale de Rugby. Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-10h00-entretien-avec-philippe-diallo-pr%C3%A9sident-de-la-f%C3%A9d%C3%A9ration-fran%C3%A7aise-de-football/Mon, 04 May 2026 10:00:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/minsports-10h00-entretien-avec-philippe-diallo-pr%C3%A9sident-de-la-f%C3%A9d%C3%A9ration-fran%C3%A7aise-de-football/Entretien avec Philippe DIALLO, président de la Fédération française de football Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème Consulter la source officiellehttps://veille.sideline-conseil.fr/items/d%C3%A9signation-du-rapporteur-sur-la-proposition-de-loi-adopt%C3%A9e-par-le-s%C3%A9nat-apr%C3%A8s-engagement-de-la-proc%C3%A9dure-acc%C3%A9l%C3%A9r%C3%A9e-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel-no-1560./Wed, 29 Apr 2026 07:30:00 +0000https://veille.sideline-conseil.fr/items/d%C3%A9signation-du-rapporteur-sur-la-proposition-de-loi-adopt%C3%A9e-par-le-s%C3%A9nat-apr%C3%A8s-engagement-de-la-proc%C3%A9dure-acc%C3%A9l%C3%A9r%C3%A9e-relative-%C3%A0-lorganisation-%C3%A0-la-gestion-et-au-financement-du-sport-professionnel-no-1560./Organe : Commission des affaires culturelles et de l’éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol - Table ronde sur le bilan de l’expérimentation des pôles d’appui à la scolarité (PAS) - Audition commune de M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale, et de Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées - Désignation du rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (no 1560) table ronde sur le bilan de l’expérimentation des pôles d’appui à la scolarité (PAS) audition commune de M.