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20 publications dans cette catégorie sur les 30 derniers jours.
À venir (3)
- « …sant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) - Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » ; éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) ; examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des… »
- « …ipatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectif · Discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'accès au logement des familles par la création d'un prêt à taux zéro · Discussion de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs · Discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — AN Assemblée nationale SCR5A2026O1 Discussion de la pr… »
- « …coopératives d’intérêt collectif · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'accès au logement des familles par la création d'un prêt à taux zéro · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite · Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — AN Assemblée nationale SCR5A20… »
Passé récent (17)
- « Déplacement à l’occasion des 30 ans de l’association Fête le Mur Lieu : Roland-Garros – Paris 16ème – NAR à venir »
- « Finale de la Coupe de France de Football Lieu : Stade de France – Saint-Denis (93) – NAR à venir »
- « Entretien avec François GERNIGON, député de la 1ère circonscription de Maine-et-Loire Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- « Entretien avec Marie-Amélie LE FUR, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- « …proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2634) - Examen de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) table ronde sur le thème « Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ? » réunissant M. Fabrice Kordon, coprésident de l’assemblée des directions de laboratoires (ADL), et M. Pierre Rabu, membre du bureau, M. Édouard Kaminski, président du conseil de la recherche et de l’innovation de France Universités, M. Di… »
- « Organe : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte · éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs). · - Éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique… »
- « Examen en commission de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel Lieu : Assemblée nationale – Paris 7ème »
- « …laire (n° 2708) - Désignation d'un membre de la mission d’information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’IA transforme notre éducation et notre culture » (en remplacement de M. Emmanuel Grégoire) - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs) désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) ; Désignation d'un membre de la mission d’information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’IA transfo… »
- « 34ème édition des Trophées UNFP du Football Lieu : Palais Brongniart – Paris 2ème – Information presse diffusée »
- « Entretien avec Xavier ROSEREN, député de la Haute-Savoie Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- « …Alexis Corbière, rapporteur) - Point sur les pétitions renvoyées à la commission - Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) examen, à huis clos, du rapport présenté en conclusion des travaux d’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance no 58-1100 du 17 novembre 1958) (M. »
- MinSports MinSports — 11h30 — Réunion sur la lutte contre le piratage des contenus audiovisuels sportifs« Réunion sur la lutte contre le piratage des contenus audiovisuels sportifs Lieu : Siège de la Ligue de Football Professionnel – Paris 17ème »
- MinSports MinSports — 10h00 — Signature avec Sarah ABITBOL du patronage de l’association La Voix de Sarah« Signature avec Sarah ABITBOL du patronage de l’association La Voix de Sarah Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- « Commémoration de la catastrophe de Furiani Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- « Entretien avec Frédéric BESNIER, directeur de l’Association nationale des Ligues de sport professionnel (ANLSP), Philippe AUSSEUR, vice-président de l’ANLSP et président de la Ligue nationale de Basket, et Emmanuel ESCHALIER, directeur général de la Ligue nationale de Rugby. Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- MinSports MinSports — 10h00 — Entretien avec Philippe DIALLO, président de la Fédération française de football« Entretien avec Philippe DIALLO, président de la Fédération française de football Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- « …Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale, et de Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées - Désignation du rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (no 1560) table ronde sur le bilan de l’expérimentation des pôles d’appui à la scolarité (PAS) audition commune de M. Édouard Geffray, ministre de l’éducation nationale, et de Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées ; désignation du rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relati… »