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21 publications dans cette catégorie sur les 30 derniers jours.
À venir (4)
- « Organe : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol - Audition de M. Edgar Grospiron, président du comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques (Cojop) Alpes françaises 2030, et M. Vincent Roberti, directeur général - Désignation des membres de la mission d’information sur les mesures et dispositifs mis en œuvre par l’État pour renforcer la protection des personnels éducatifs à la suite de l’assassinat de Samuel Paty audition de M. Edgar Grospiron, président du comité… »
- « …une montagne vivante et souveraine · Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur · Éventuellement, discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie — AN Assemblée nationale SCR5A2026E1 Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la Républi… »
- « …tagne vivante et souveraine · Suite de la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur · Suite de la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · Suite de la discussion — AN Assemblée nationale SCR5A2026E1 Suite de la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel Suite de la discussion Suite de la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à accélérer l… »
- « Séance publique — Sénat — À 14 h 30 »
Passé récent (17)
- « …Stéphane Treppoz, entrepreneur - Désignation du rapporteur de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy (n° 2922) - Désignation d’un co-président du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 (en remplacement de Béatrice Bellamy) table ronde sur les stages dans le cadre de la scolarité générale réunissant M. »
- « 15h00 — Lieu : Salle A131 - 1er étage Ouest — Commission des finances Sénat »
- MinSports MinSports — 11h55 — Assemblée générale du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)« Assemblée générale du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) Lieu : Maison du Sport français – Paris 13ème »
- MinSports MinSports — 08h30 — Entretien avec Sarah EL HAIRY, haut-commissaire à la protection de l'enfance« Entretien avec Sarah EL HAIRY, haut-commissaire à la protection de l'enfance Lieu : Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative – Paris 13ème »
- « Organe : Assemblée nationale de la 17ème législature (PO838901) — Lieu : Assemblée nationale — AN Assemblée nationale Supprimé SCR5A2026O1 Supprimé Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel Suite de la discussion Supprimé Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel procédure de législation en commission-Article 107-1 Suite de la discussion Troisième »
- « Organe : Assemblée nationale de la 17ème législature (PO838901) — Lieu : Assemblée nationale — Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · procédure de législation en commission-Article 107-1 · Suite de la discussion — AN Assemblée nationale SCR5A2026O1 Supprimé Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel Discussion Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’organisation, à la gestion et au finance… »
- « Examen de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel Lieu : Assemblée nationale – Paris 7ème »
- « Organe : Assemblée nationale de la 17ème législature (PO838901) — Lieu : Assemblée nationale — Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel · procédure de législation en commission-Article 107-1 — AN Assemblée nationale SCR5A2026O1 Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel procédure de législation en commission-Article 107-1 Discussion 292 Première »
- « Organe : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte · examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 2797) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs). · -Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 2797) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme S… »
- « Organe : PO763566 — Lieu : Salle Lamartine — Examen du texte — Salle Lamartine Séance plénière de l'APFA - Ouverture de la séance par les Présidentes de l’Assemblée nationale et du Bundestag allemand - Élection de membres du bureau et du coprésident du bureau issu du Bundestag allemand - Audition conjointe de Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, et de Mme Karin Prien, ministre fédérale de l’Éducation, de la Famille, des Personnes âgées, de la Femme et de la Jeunesse Séance plénière de l'APFA - Ouverture de la séance par les Présidentes de l’Assemblée nationale et du Bundestag allemand - Élection de membres du bureau et du coprésident du bureau issu du Bundestag allemand - Audition conjointe de Mme M… »
- « Bureau exécutif du Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques des Alpes françaises 2030 Lieu : Siège du COJOP – Décines Charpieu (69) »
- « Déplacement à Marseille (Bouches-du-Rhône) puis à Briançon (Hautes-Alpes) à l’occasion du dévoilement des emblèmes des Jeux Olympiques et Paralympiques des Alpes françaises 2030 Lieu : NAR à venir »
- « 16h30 — Lieu : Salle A131 - 1er étage Ouest — Commission des finances Sénat »
- « 16h30 — Lieu : Salle A131 - 1er étage Ouest — Commission des finances Sénat »
- « Organe : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (PO59048) — Lieu : Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage — Examen du texte — Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage PA942 absent - Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Pascal CHEVREMONT, dont la nomination comme président de l’Autorité nationale des jeux est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur) - Examen de la proposition de loi visant à protéger les petits porteurs et les entreprises des fonds vautours (n° 2789) (M. »
- « Réunion de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives, à l’occasion du dixième anniversaire de la plateforme Lieu : Autorité nationale des Jeux – Issy les Moulineaux (92) »
- « Organe : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (PO419604) — Lieu : Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol — Examen du texte · audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative. · - Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative — Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol - Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative. Eventuel Examen du texte Exa… »